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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2014 - ...
. Elle détaille dans une instruction les principes et les objectifs de cette organisation, pilier du 3ème plan autisme. Repérage, diagnostic, intervention précoce. Tel doit être le « triptyque » fondateur des plans...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/09/2013 - ...
Répartition des crédits, priorités d’actions, dispositif de gouvernance nationale et régionale… l’administration livre ses premières indications dans le cadre du plan autisme 2013-2017...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/03/2014 - ...
De nouvelles instructions viennent d’être communiquées aux agences régionales de santé (ARS) afin d’amorcer « la prochaine étape des travaux conduits en régions » dans le cadre du 3ème plan autisme...
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Veille juridique
12/10/2018 - ...
des troubles du neuro-développement En lien avec la stratégie nationale pour l'autisme, l'article 40 du projet de loi prévoit la prise en charge par l'assurance maladie, sur prescription médicale, d'un nouveau...
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Veille juridique
05/06/2018 - ...
(transformation de l'offre, plan autisme, etc.). Le montant total des dotations régionales limitatives (DRL) 2018 des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées ou handicapées, atteignant...
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Veille juridique
17/07/2017 - ...
au conseil des ministres du 12 juillet ; la poursuite de la concertation relative au 4e plan autisme, lancée le 6 juillet à l'Élysée ; la préparation de la rentrée scolaire qui devrait, cette année encore...
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Veille juridique
09/05/2016 - ...
(plan autisme, plan de prévention et d’arrêt des départs non souhaités de personnes handicapées vers la Belgique, plan maladies neuro-dégénératives...) et quant aux réformes législatives phares qui vont...
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Veille juridique
11/04/2014 - ...
Les priorités d’action et l’évolution des dépenses du secteur médico-social viennent d’être fixées pour l’année 2014. Au programme notamment : la mise en œuvre du 3ème plan autisme et l’annonce...
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Veille juridique
12/05/2017 - ...
du spectre de l’autisme ou les personnes cérébro-lésées. A noter que le décret donne une nouvelle définition du polyhandicap ("dysfonctionnement cérébral précoce ou survenu au cours du développement...
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Veille juridique
06/05/2015 - ...
(86,7 millions d’euros en 2015) ; Au financement des créations de places correspondant à la première tranche du plan autisme (20,9 millions d’euros) ainsi qu’au développement de l’offre de services...
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