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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/08/2016 - ...
de « troubles du spectre de l’autisme » (TSA) à celle de « troubles envahissants du développement » (TED). Rôle du directeur de l’ESMS et du directeur de l’école Le nouveau cahier des charges définit plus...
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21/10/2016 - ...
, étant précisé qu'il "ne saurait être question d'appliquer aux GEM une grille de contrôle dédiée aux ESMS". L'instruction s'accompagne de 6 annexes visant à "garantir un cadre commun aux GEM", dont 4...
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12/10/2018 - ...
-sociaux ( ESMS). Tour d'horizon de ces articles appelés à être modifiés et susceptibles d'être complétés par d'autres dispositions que voteront députés et sénateurs dans les semaines à venir. Dépistage...
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Veille juridique
17/08/2018 - ...
de l'implantation de chaque unité, dont celui de la proximité avec le domicile des enfants et avec l'ESMS porteur du projet. ...
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27/11/2015 - ...
médico-social de sorte à ce que les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) soient partie prenante de l’accompagnement à la santé et de l’accès aux soins des personnes qu’ils suivent...
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Veille juridique
04/03/2014 - ...
la protection est confiée à une personne ou à un service préposé d’un établissement public de santé (EPS), social ou médico-social ( ESMS), agissant en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs...
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30/05/2017 - ...
médico-sociaux ( ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques, datée du 27 avril, vient d'être publiée. Elle précise notamment aux directeurs généraux d'agences régionales...
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13/12/2013 - ...
» pour les personnes accueillies en établissement social ou médico-social ( ESMS). L’intervention de l’HAD dans les ESMS est en effet possible depuis deux décrets de septembre 2012, afin d’éviter les ruptures...
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14/02/2017 - ...
dans les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) à la faveur de la loi Santé qui tente de donner un coup d'accélérateur à la veille sanitaire. Déjà tenus de déclarer tout événement indésirable grave (EIG) associé...
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08/07/2016 - ...
des applications de la CNSA : https://portail.cnsa.fr ou recourir à l'application "Prix- ESMS" qui devrait être prochainement accessible à cette adresse : https://prix-esms.cnsa.fr Informations à communiquer...
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