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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/07/2016 - ...
des infections associées aux soins dans le secteur médico-social. Après avoir été ciblé en direction des établissements pour personnes âgées (Ehpad), des maisons d’accueil spécialisées (Mas) et des foyers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/05/2016 - ...
Dans une instruction du 1er avril 2016, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) demande aux établissements publics de santé, sociaux ou médico-sociaux de procéder, lors de la cessation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/04/2016 - ...
, des actions de prévention mises en œuvre par les services polyvalents d'aide et de soins (SPASAD) intégrés dans le cadre de l'expérimentation prévue par l'article 49 de la loi ASV ainsi que des autres actions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2017 - ...
de performance des programmes du budget de l'État". Il lui reviendra en particulier le soin de réaliser la fiche "diagnostic-handicap" qui doit accompagner tout projet de loi, conformément aux prescriptions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/03/2016 - ...
qu'ils n'accomplissent pas d'actes de soins, ne sont pas soumis à l'obligation de vaccination prévue par le code de la santé publique (art. L. 3111-4). Vaccin contre l'hépatite B Dans l'affaire tranchée par la Haute...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/06/2014 - ...
de financement de la sécurité sociale pour 2014. Pour rappel, la direction générale de l’offre de soin (DGOS) avait lancé, à cet effet, un appel à candidature le 17 janvier dernier auprès des agences régionales...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/09/2014 - ...
La direction générale de l’offre de soins fixe, pour l’année 2015, les axes prioritaires à mettre en œuvre par les établissements relevant de la fonction publique hospitalière en matière...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2018 - ...
). Continuité et qualité des prises en charge Deux objectifs transversaux sont assignés à ces partenariats : assurer l’intégration de la résidence autonomie dans une filière de soins gériatriques suffisamment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/07/2017 - ...
de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS). Actions de formation nationales Le catalogue des actions de formation nationales (AFN) s'enrichit de 5 nouveaux programmes détaillés en annexe à l'instruction...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/02/2018 - ...
) ; l’accompagnement de l’adulte autiste et l’évaluation des effets attendus ; le parcours de santé ( soins somatiques, soins psychiatriques, préventifs et curatifs) ; la prévention et la gestion des comportements...
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