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4 résultats pour votre recherche "Apparu"

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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN 51 - Les modalités d’application de la prime d’ancienneté et du complément technicité

05/11/2014 - ... complémentaires, qui viennent d’être agréés par le ministère des Affaires Sociales et de la Santé. Concernant la prime d'ancienneté, le texte indique qu' « il est apparu nécessaire » de compléter les tableaux...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Appel à projet - L’évolution des règles de procédure, détaillée par l’administration

20/01/2015 - ... et son évolution, en lien avec celle des besoins des personnes ». Par ailleurs, poursuit l’administration, « il est apparu que la conduite de la procédure elle-même pouvait être facilitée par diverses mesures...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Informatique et libertés - Elargissement du champ des alertes professionnelles soumises à simple déclaration

20/02/2014 - ... , doit être préalablement autorisé par la Cnil. Dans sa décision, la Commission explique qu’il lui est apparu nécessaire de simplifier les formalités préalables dans les domaines précités car...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Alzheimer - Le référentiel de compétences des gestionnaires de cas

21/11/2012 - ... Les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer viennent d’être publiés. Apparu en France...