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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/11/2018 - ...
alimentaire, conclure des conventions avec des grandes et moyennes surfaces pour recevoir des denrées alimentaires. A noter, par ailleurs, la suppression des dispositions qui autorisaient les associations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/12/2015 - ...
dans la limite d’un plafond total de 150 heures. Les formations éligibles au CPF sont par ailleurs listées par l’avenant. S’agissant du taux de contribution, les structures doivent verser à l’organisme...
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Magazine
Gérer
16/12/2015 - ...
et de l’emploi (Direccte) de la création du SST, via une déclaration ad hoc (à actualiser tous les cinq ans). Examens tous les deux ans Par ailleurs, c’est aussi au chef d’établissement qu’il revient d’établir...
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Magazine
Gérer
24/05/2017 - ...
… Les leviers à disposition des agences régionales de santé (ARS) pour accompagner ce mouvement de transformation sont par ailleurs précisés dans une autre circulaire [2]. Outre les outils budgétaires tels...
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Magazine
Piloter
30/10/2018 - ...
. Par ailleurs, nous proposons de relever le seuil d’application de la franchise d’impôts commerciaux. Fixé à 62 250 euros, il pourrait être porté à 72 000 euros ou à 3 % des ressources totales de l’organisme. Si...
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Magazine
Gérer
29/10/2018 - ...
exceptions : les patchs correctifs (destinés à corriger des bugs) sont transmis au nouvel acquéreur et la maintenance doit être réalisée si le produit est encore sous garantie. Par ailleurs, rien n'interdit...
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Magazine
Gérer
29/10/2018 - ...
une optimisation de l’espace de travail. Par ailleurs, il est possible de partager et de gérer à distance les modèles professionnels, qui peuvent aussi être achetés ou loués en longue durée. L’inconvénient...
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Magazine
Piloter
29/10/2018 - ...
longues occasionnant des situations pouvant aller jusqu’à la perte de logement. Par ailleurs, l’expérience des Petits frères des Pauvres confirme l’analyse de la Drees concernant les risques particuliers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/03/2015 - ...
et d’accompagnement à domicile (Saad), un régime unique d’autorisation, dans un délai de 5 ans. Seules les activités de garde de jeunes enfants resteraient soumises à l’agrément. Chaque service aurait par ailleurs...
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Magazine
Gérer
01/04/2020 - ...
entre le bois et le métal. « Le côté traditionnel du bois plaît généralement au plus grand nombre, et notamment aux seniors, commente Marie Armellin. Par ailleurs, cette matière convient un peu partout...
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