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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"

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Tribune - Faciliter l'habitat partagé des personnes âgées

07/05/2014 - ... leur intimité et le respect de leurs droits (y compris celui de prendre des risques), tout en étant davantage inscrites dans la vie d’un quartier et de réduire ainsi les risques d’isolement social. Être...
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Equipement - Des plantes vertes, naturelles ou artificielles ?

06/07/2016 - ... , architecte d’intérieur à la jardinerie Desjardins, en Normandie, qui fournit des établissements sociaux et médico-sociaux. Avec certaines plantes grasses sans épines, comme l’aloe vera, on peut créer un petit...
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Reportage - Les femmes, cœur de cible d’un chantier d’insertion

06/02/2019 - ... pour des raisons de normes et de sécurité. Les jouets sont ensuite vendus à des professionnels de la petite enfance (crèches, haltes-garderies…), à des particuliers dans les deux boutiques de l’association à Vitry...
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Veille juridique

Lieux de vie et d’accueil - Le Conseil d’Etat annule le décret relatif au financement des structures

09/01/2015 - ... . Reversement des sommes allouées Outre cette méconnaissance du principe de sécurité juridique relevée par les magistrats, une disposition du décret a également été jugée illégale : le 3° du IV de l’article...
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Présider un CHSCT

31/12/2007 - ... des services de prévention des organismes de sécurité sociale. Dans les faits, ceux-ci n'assistent que très ponctuellement aux réunions. Lorsqu'il s'agit de déterminer les modalités de fonctionnement...
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Droit du travail - Obligation vaccinale : quid des premiers contentieux ?

01/01/2022 - ... de la France de respecter les conventions internationales, qui interdisent de priver tout travailleur d'une rémunération et d'une protection sociale, notamment par une suspension arbitraire du contrat de travail...
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Plan de prévention de la délinquance - Respect du secret professionnel

30/10/2009 - ... l'application de la loi du 5 mars 2007. Parmi les 21 mesures, une charte déontologique, élaborée avec la Conseil supérieur du travail social, devrait faciliter le « partage d'informations nominatives...
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Droit du travail - L'épineuse rupture conventionnelle collective

04/04/2018 - ... RCC sur celles d’un PSE : les indemnités sont exonérées d’impôt sur le revenu, sans limite de montant, et de cotisations de Sécurité sociale dans la limite de deux fois le plafond annuel (Pass...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Politique de la ville - Refonte des dispositifs et de la géographie prioritaire

27/02/2014 - ... . Elle redéfinit notamment les quartiers prioritaires et crée les contrats de ville pour succéder aux contrats urbains de cohésion sociale. Présenté par le gouvernement comme la « première réforme d’ampleur...
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Droit du travail - La transaction, outil de sécurisation des conflits

05/09/2018 - ... pour les services de paie. Contrairement à une idée répandue, la limite des deux plafonds annuels de la sécurité sociale (79 464 euros pour 2018) n’est pas le plafond automatique d’exonération de cotisations...