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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Communication - Comment faire le buzz autour de ses événements ?

02/05/2018 - ... ainsi qu’à nos partenaires logistiques et commerciaux », témoigne Roland Giraud, président de l’Association nationale des directeurs d’action sociale et de santé des départements et métropoles (Andass...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicap - Mise en œuvre du 3ème plan autisme

12/09/2013 - ... officiellement notifiées qu’après validation par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 qui sera discuté cet automne au Parlement. Les crédits sont répartis entre catégories de mesures, à savoir...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Encadrement des stages - Adoption définitive de la proposition de loi

27/06/2014 - ... horaire de la sécurité sociale, soit 523 euros mensuels (au lieu de 436 euros actuellement), « due […] à compter du premier jour du premier mois ». Cette disposition entrera en vigueur à compter...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Liens parents/enfants - Précisions sur le nouvel agrément des espaces de rencontre

03/07/2013 - ... entre un enfant et ses parents. Espaces agréés La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) rappelle notamment que les espaces de rencontre doivent désormais faire l’objet d’un agrément, délivré...

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Evaluation - Du Conseil à l'Agence nationale

31/01/2007 - ... de la sécurité sociale: la liste des organismes habilités à réaliser l'évaluation externe ne sera plus fixée par arrêté ministériel, mais par l'Agence. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Résidences autonomie : les prestations minimales et le forfait autonomie entrent en scène

10/06/2016 - ... mutualisées avec un ou plusieurs autres établissements, étant exclus les personnels réalisant des soins donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale ; le recours à...

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Reportage - En toute intimité

02/10/2019 - ... par des intervenants extérieurs (planning familial, association Couple famille et adolescence du Mans, centre médico-psychologique, sexologue, Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance…), etc...
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Inclusion - La transition est engagée

05/02/2020 - ... Loin de l’image d’un secteur conservateur cherchant à protéger ses établissements et services, les organisations sociales et médico-sociales ont entrepris la transformation de leur offre afin...
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Droit du travail - Les lanceurs d’alerte mis sous protection

05/07/2017 - ... qui témoignent de faits de harcèlement moral, sexuel ou de discrimination [2]. Ou qui, dans le secteur social et médico-social, témoignent de mauvais traitements ou privations infligés à une personne accueillie [3...
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Administratif et juridique - Cas d’agression physique : qui alerter en priorité ?

04/09/2019 - ... inexcusable est retenue à l’issue d’une action menée devant le tribunal des affaires de la Sécurité sociale (Tass) par le salarié victime. Quelle que soit la gravité des blessures, il est important de faire...
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