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Piloter
16/03/2022 - ...
du territoire une prise en charge qui soit la plus égalitaire possible, et, par ailleurs, permettre à des départements en avance ou en retard d’avoir des politiques innovantes pour plus de proximité vis-à-vis...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2015 - ...
. La campagne budgétaire s’inscrit par ailleurs dans la poursuite de la convergence tarifaire, impliquant le gel de la dotation des Esat dont le coût à la place se situe au-dessus des tarifs plafonds. Celle-ci...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/12/2016 - ...
ou l’accompagnent au quotidien. Par ailleurs, la commission peut entendre "toute personne dont l’audition lui paraît utile". La commission transmet son avis au PCD dans lequel il peut être proposé une évolution...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2012 - ...
à mieux évaluer les dépenses relevant du tarif global des EHPAD. L’administration annonce par ailleurs qu’une « réflexion sera ouverte en 2012 sur la composition du compte 73 « dotations et produits...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/06/2015 - ...
de l’employeur, dans le cadre du pacte de responsabilité ». La direction de la PJJ indique par ailleurs qu’elle ne financera plus les suractivités des structures du SAH, si ces dernières ne résultent pas d’une...
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Piloter
04/12/2019 - ...
. Nous râlons beaucoup, mais l’herbe n’est pas toujours plus verte ailleurs ! » Comme des explorateurs La surprise vient aussi quelquefois de ce qui est commun. Des problématiques partagées au-delà des frontières...
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Gérer
05/12/2018 - ...
moins stressantes surtout pour commencer. Rien n’empêche par ailleurs d’appliquer cette approche aux événements liés à l’accompagnement (et non aux seuls soins) et aux risques professionnels. 2 Définir...
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Piloter
20/05/2015 - ...
sur un référentiel national, qui sera élaboré en lien avec les travailleurs sociaux, a promis la secrétaire d’État Laurence Rossignol. Par ailleurs, son champ d’action sera élargi à l’ensemble des jeunes bénéficiant...
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Gérer
02/06/2021 - ...
» pour le motif « inclusion d’un enfant porteur de handicap », celui-ci n’étant « pas strictement associé à un événement déterminé », précise la circulaire. Par ailleurs, la durée maximum des interventions passe...
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Gérer
02/06/2021 - ...
. Ainsi, il est préconisé de formuler a minima une offre de reclassement dans un emploi aussi comparable que possible à celui précédemment occupé. Par ailleurs, il pourrait être opportun de se rapprocher...
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