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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/02/2017 - ...
par ailleurs l'objet de règles spécifiques en matière d'indemnisation des dommages qui en résultent (articles L. 1142-1 et s. du code de la santé publique). Attention : toutes les IAS ne doivent pas être...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2013 - ...
la conclusion de ces contrats, la DGCS donne par ailleurs des détails pratiques relatifs à leur élaboration, tant au niveau de la réalisation du diagnostic préalable que de la construction de la stratégie...
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Magazine
Gérer
02/06/2021 - ...
, Passer’ailes s’adresse avant tout aux jeunes relevant de l’amendement Creton. Ils ne sont pas moins de 140 sur le département. Comme partout ailleurs, le manque de places en maison d'accueil spécialisée (MAS...
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Magazine
Gérer
21/08/2013 - ...
, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) souligne par ailleurs [2] que la démarche doit s’inscrire dans une logique non pas de précaution générale, mais bien de prévention individuelle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/02/2017 - ...
budgétaires Des développements sont par ailleurs consacrés aux règles d'encadrement des décisions modificatives et des virements de crédits. Mouvements qui doivent être "portés sans délai à la connaissance...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2017 - ...
, les consignes de la CNSA sont affinées, les ARS étant par exemple chargées d'apprécier "les choix programmatiques en termes de développement durable et énergies renouvelables". Elles devront par ailleurs apporter...
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Magazine
Piloter
17/10/2018 - ...
de la contractualisation avec les collectivités territoriales. Par ailleurs, le budget de l’IAE (+ 9 %) doit permettre de créer 5000 postes, salue Coorace. La fédération regrette néanmoins que la répartition de ce budget...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2017 - ...
d'emploi accompagné. La décision est notifiée à la personne handicapée, au gestionnaire du dispositif d'emploi accompagné et, le cas échéant, à l'employeur. L'Agefiph a par ailleurs annoncé...
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Magazine
Piloter
01/07/2020 - ...
ses critères et ses objectifs. Pour autant, ils ne sont pas si nombreux. Par exemple, l’attractivité du service. Pourquoi ici plutôt qu’ailleurs ? Pourquoi ce métier plutôt qu’un autre ? Comment donner envie...
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Magazine
Gérer
01/07/2020 - ...
ailleurs, « les documents institutionnels dans leur ensemble sont souvent perçus comme trop lourds et rigides, analysent Bruno Laprie et Brice Manana. La phase post-crise est propice à une réflexion...
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