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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion - Contrats aidés : le recentrage en marche

13/02/2018 - ... des conventions annuelles d'objectifs et de moyens (CAOM), "sous réserve que le coût soit nul pour l’État d’une part, et que les conseils départementaux s’engagent d’autre part à cofinancer à bon niveau des CUI-CAE...

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Droit du travail - Accorder un congé de formation syndicale

01/06/2016 - ... salariale par an ! rappelle Julien Lognand. Ce financement n’existe plus ; reste l’article 25 bis de la convention collective nationale (CCN) du 15 mars 1966, créé pour encourager ces départs en formation...
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Réformes tarifaires - Des chantiers parcellaires

17/12/2014 - ... des modalités d’allocation de ressources et de contractualisation, via la substitution possible des conventions tripartites par les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM). Ou encore...

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Les obligations de l’employeur

07/10/2009 - ... une logistique de prise en charge de malades. Sur le plan organisationnel, chacune des compétences en interne doit être listée pour anticiper les besoins supplémentaires, ce qui suppose la révision des conventions...
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Externalisation - Des médicaments plus sûrs

05/03/2014 - ... , dans le Morbihan, qui externalise depuis janvier 2013 la préparation des doses à administrer (PDA). « Nous devions faire des efforts en la matière : c’était un objectif de notre convention tripartite 2008-2012...
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"Le projet associatif reste l'arme fatale du recrutement"

07/12/2011 - ... les conventions collectives. Pour quels types de poste faut-il parfois négocier la rémunération ? Cela est surtout vrai pour les fonctions de direction au siège des grandes associations, comme le directeur général...
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Bientraitance - Une vigilance permanente

28/09/2022 - ... y avoir une sorte de flottement autour de ce qui constituait la maltraitance , estime Fabienne Quiriau, l'ex-directrice générale de la Convention nationale des associations de protection de l’enfance (Cnape...
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Tribune - « Les directions tirent les leçons de la crise »

03/03/2021 - ... public en faveur de ces professionnels doit conduire aux évolutions conventionnelles nécessaires afin de revaloriser les rémunérations et apporter la reconnaissance due à celles et ceux qui ont garanti...

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Fiche pratique - Quand des professionnels sont pompiers volontaires

05/11/2013 - ... . Pourtant, les Sdis veillent à ne pas fragiliser le fonctionnement des structures. » Pour encadrer l’activité du collaborateur SPV, il est possible de signer avec le Sdis une convention de disponibilité...
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Handicap - L’agenda chargé de Ségolène Neuville

19/11/2014 - ... , de la première commission mixte résultant de l'accord de 2011 sur l'accompagnement des quelque 6 000 Français handicapés hébergés en Wallonie. Outre l’uniformisation des conventions conclues entre établissements...