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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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Plan de lutte contre la pauvreté - Un premier anniversaire plutôt contrasté

22/01/2014 - ... dans les différents départements de chaque région, devraient être nommés. Cela permettrait d’effectuer de véritables diagnostics locaux et de définir des priorités d’action avec des demandes de crédits fléchés à la clé...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur addictologie - Cadrage de la campagne budgétaire 2017

30/05/2017 - ... régionales limitatives - qui constitue le point de départ du délai de 60 jours pour procéder à la tarification -, la traditionnelle instruction relative à la campagne budgétaire des établissements et services...

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Etablissements - Nouvelles modalités de contrôle

30/04/2007 - ... relevant des départements pourront en outre être réalisées par des agents de l'Etat, séparément ou conjointement avec les agents départementaux, afin de pallier les éventuelles défaillances. A noter aussi...

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Entretien - “ Former pour éradiquer les violences conjugales”

30/09/2020 - ... de la magistrature, ou dans les départements, via les délégations aux droits des femmes, elles sont extrêmement importantes pour que les professionnels se connaissent et parlent d’une même voix sur les violences...
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Gestion et finances - Les clés pour bien négocier avec son banquier

30/09/2020 - ...  », conseille Rémi Lambert, expert-comptable et commissaire aux comptes au département Économie sociale et Secteur public auprès du cabinet TGS France. Identifier les bons acteurs Première étape : anticiper...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Emploi et handicap - La loi Macron ouvre de nouvelles possibilités de s’acquitter de l’OETH

02/09/2015 - ... du contrat initiative-emploi (CIE) dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon. Suppression des contrats emplois-jeunes Formation des conseillers...

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CCN 51 - Vers un nouveau socle conventionnel ?

18/12/2013 - ... la minoration proportionnelle de leur allocation de départ en retraite… Sans compter, en préambule, un rappel du principe des avantages acquis [1], ainsi que les priorités de négociations pour 2014 [2]. Dialogue...

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Coupes Pathos et Aggir en Ehpad - Les évaluations validées tacitement

18/12/2013 - ... ) et du département procèdent désormais de manière coordonnée : réalisée in situ en présence du médecin coordonnateur lors de la conclusion (ou du renouvellement) de la convention tripartite pluriannuelle ou du contrat...

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Entretien avec Yves Vérollet (UNA) - "Incontournable réforme de la dépendance"

09/05/2012 - ... des départements de France (ADF) ? Y. V. Plus d’une dizaine de départements y sont aujourd’hui engagés (1). Dans le Doubs, premier à s’être lancé, le service d’accompagnement et d’aide à domicile (Saad...
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Fiche pratique - Les limites de la clause de mobilité géographique

06/02/2013 - ... de son embauche [1]. Elle ne peut être imposée par l’employeur. Dès lors, le salarié accepte la possibilité de changer ultérieurement de lieu de travail : être muté dans un département limitrophe par exemple...
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