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Magazine
Piloter
19/02/2020 - ...
avancé, et rassemblé les acteurs du territoire. Certains étaient frileux, il a fallu les convaincre que nous allions nous diriger vers des besoins nouveaux. Avec le soutien financier du département...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/10/2012 - ...
et des départements d’outre-mer (Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon), pour des « activités présentant un caractère d’utilité sociale ou environnementale ou ayant un fort potentiel de création...
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Magazine
Piloter
08/10/2012 - ...
de jour dans le sud du département. Ce projet s’inscrit dans une dynamique plus globale de l’association qui permet d’asseoir notre statut sur ce secteur rural et de faire face à la concurrence...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/06/2016 - ...
de leur domicile (promenades, aide à la mobilité et au transport, acte de la vie courante). Activités soumises à agrément L'agrément, délivré par le préfet de département, est obligatoire pour tout service d'aide à...
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Magazine
Piloter
04/02/2015 - ...
, le texte était très attendu par les gestionnaires du secteur et les organisations de personnes handicapées. Qui, dès le départ, avaient annoncé qu’ils resteraient vigilants sur la mise en musique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/07/2014 - ...
d’AESH ; Les services accomplis sous le régime du CUI-CAE ne sont pas comptabilisés ; En cas de changement d’académie, d’établissement ou de département, la durée du ou des CDD antérieurs...
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Magazine
Piloter
02/05/2018 - ...
pour la répartition des financements de la branche Retraite. Autre élément nouveau par rapport à la conception de la Sécurité sociale de 1945 : introduire la notion d’investissement social au moment du départ...
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Gérer
31/03/2008 - ...
L'employeur doit délivrer des documents à la fin d'un contrat de travail, qu'il s'agisse d'un licenciement, d'une démission ou d'un départ négocié. L'expiration ou la résiliation du contrat...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/07/2014 - ...
du financement afférente à l’hébergement de celle relative à la dépendance, pour les comptes de produits à la charge du département (comptes 7352x) et de l'usager (comptes 7353x) Fonds d’intervention régional...
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Magazine
Gérer
21/05/2014 - ...
les départements dans lesquels elles souhaitent exercer cette faculté, mais aussi préciser l’identité et la fonction des bénévoles ou salariés de l'association ou la fondation habilités à le faire...
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