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425 résultats pour votre recherche "Transferts"


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PLFSS pour 2016 - Nouveau tour de vis pour le médico-social

24/09/2015 - ... . Le transfert des crédits de fonctionnement des Esat à l’assurance maladie en 2017 et la généralisation des CPOM liée à la future réforme tarifaire ont par ailleurs été annoncés. À noter enfin : dans le cadre...
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Accueil des migrants - Fronde associative

20/12/2017 - ... niveaux, fonctions de leur statut [1]. Et « détaillant les intentions répressives du gouvernement en matière de reconduite à la frontière ou de transferts des "dublinés", fustige Florent Gueguen...

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Fiche pratique - Absorption ou création, choisir le mode de fusion

01/01/2014 - ...  », conseille Laurent Cocquebert, avocat au Barreau de Paris. La fusion création entraîne le transfert des autorisations de toutes les entités ; la fusion absorption, celui de la seule association absorbée...
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Ehpad - Un bouleversement au long cours

22/04/2020 - ... avec des transferts de plus en plus compliqués vers l’hôpital. » L’enjeu des tests Continuer le confinement en chambre, respecter les gestes barrières, mener les dépistages… Autant de mesures qui vont rythmer la vie...

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Protection juridique des majeurs - « Enfin, une réelle écoute sur la question du statut »

22/11/2017 - ... aux situations difficiles. De quoi assurer le nécessaire transfert de confiance entre lui et le protecteur, rendu plus autonome. En revanche, rien sur le financement du secteur ? A. F. Non. Et pour récupérer...

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Dispositifs médicaux

31/01/2008 - ... transférera le coût actuel de ces dispositifs dans le budget des Ehpad, a assuré Valérie Létard, précisant qu'elle veillerait à ce que « ce transfert se fasse sur la base du gain réciproque ». Une concertation...
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Le Trophée Directions

13e Trophée - Lauréat - Des salariés acteurs de la prévention des risques

01/12/2017 - ... Chartres de Bretagne (Ille-et-Vilaine). L’association Assia Réseau UNA s’est saisie de l’enjeu des risques professionnels notamment liés aux manipulations et aux transferts. Depuis cinq ans...

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Reportage - Des jardins d'insertion pour de jeunes autistes

01/03/2023 - ... et valorisant quand la récolte arrive, cela mobilise le corps avec les efforts physiques nécessaires, et le fait d’avoir des publics hétérogènes permet une dynamique et un transfert de savoirs. Certaines...
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Réforme des retraites - De plein fouet

22/02/2023 - ... les critères d’allocation, qu’on voit comment accompagner nos personnels vers des évolutions de métiers, voire envisager si des transferts sont possibles au bénéfice de ceux qui n’auront pas une carrière...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Les dotations régionales FIR 2017 sont officiellement fixées

15/06/2017 - ... , d'éducation et d'information sanitaires (FNPEIS) géré par la CNAMTS. Cet abondement est dû au titre du transfert des pôles régionaux de compétence (PRC) en éducation pour la santé et promotion de santé aux ARS...