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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2016 - ...
-sociaux ( ESMS) concernés par cet outil que les ARS doivent leur adresser : les ESMS qui sont spécifiquement autorisés pour la prise en charge des personnes avec TSA (autorisation pour l'ensemble des places...
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Formation Direction[s]
Comprendre les facteurs d'absentéisme propres établissement; Maîtriser le contexte réglementaire et les exigences légales en la matière; Elaborer et mettre en œuvre d'un plan d'action organisationnel et managérial de prévention...
Date(s): 09 - 10 décembre 2015 (Paris);
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Magazine
Gérer
15/04/2026 - ...
La loi du 8 avril 2024 avait consacré le droit de visite comme une composante du respect de la vie privée des personnes accueillies dans les établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS...
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Newsletter
12/01/2017 - ...
Dans les établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) publics, le protocole d’accord du 8 mars 2013 sur l’égalité professionnelle femmes-hommes doit notamment entraîner la mise en œuvre de plans...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/07/2015 - ...
et une diminution des moyens. Le plan d’aide à l’investissement (PAI) destiné aux établissements et services médico-sociaux ( ESMS) pour personnes âgées et handicapées pour 2015 vient d’être mis en œuvre par un arrêté...
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Newsletter
04/02/2016 - ...
Instruction n° SG/2016/14 du 8 janvier 2016 : précise le cadre d’intervention des ARS s'agissant des phénomènes de radicalisation. Les établissements...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/01/2016 - ...
Une nouvelle étape vient d'être franchie dans le déploiement du plan d'aide à l'investissement (PAI) 2015 en faveur des structures médico-sociales po...
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Magazine
Piloter
21/12/2016 - ...
aux établissements et services médico-sociaux ( ESMS) de l'obligation de déclaration des événements indésirable graves (EIG) associés à des soins. Jusqu'à présent réservée au sanitaire, cette déclaration à l’agence...
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Newsletter
19/11/2015 - ...
Note d’information n° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2015/330 du 23 octobre 2015 : détaille les modalités de la campagne de vaccination contre la grippe s...
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Magazine
Piloter
20/01/2016 - ...
La ministre Marisol Touraine encourage les ESMS tant publics que privés non lucratifs à ouvrir leurs portes aux volontaires en service civique. À l’appui, l’administration diffuse un guide...
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