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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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Hébergement - Le dispositif hivernal activé

26/11/2009 - ... département et chaque grande ville, un ou plusieurs lieux d'accueil de jour resteront ouverts la nuit afin d'offrir un abri momentané à ceux qui ne souhaitent pas être hébergés. Le recours à l'hôtel...

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Plan Apparu - La refondation du dispositif d'hébergement

26/11/2009 - ... propositions pour une refondation du dispositif d'hébergement et d'accès au logement des personnes sans-abri ou mal logées. Un service public d'hébergement Avant avril 2010, chaque département sera doté d'un...

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Gestion et finances - Les clés pour monter un projet d’habitat inclusif

05/09/2018 - ... . Certains départements proposent une aide au montage de projet voire un soutien financier, via notamment des appels à candidature [2] ; on peut penser aux dispositifs locaux d’accompagnement (DLA...
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Projet de loi de finances 2010 - Vers la sortie de crise

30/10/2009 - ... de tenir compte de l'impact de la crise sur les sans-abri, et qui sera affecté essentiellement aux structures d'hébergement d'urgence et d'insertion. Un PLF inacceptable selon l'Assemblée des départements...

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Reportage - En toute intimité

02/10/2019 - ... . Puis, ceux qui le souhaitaient ont suivi un plan de formation en lien avec l’Institut régional d’éducation et de promotion de la santé (Ireps). Enfin, une commission – au départ intitulée « Vie sexuelle...
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Infirmières de nuit en Ehpad - Des astreintes sous contraintes

22/08/2018 - ... , en principe assurée par des médecins de garde et régulée par le 15 dans la plupart des départements. Ou, à défaut, aux services hospitaliers des urgences. » Une mobilisation parfois inutile du système de soins...

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Droit du travail - Accorder un congé de formation syndicale

01/06/2016 - ... salariale par an ! rappelle Julien Lognand. Ce financement n’existe plus ; reste l’article 25 bis de la convention collective nationale (CCN) du 15 mars 1966, créé pour encourager ces départs en formation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Procédures administratives - Nouvelle procédure de domiciliation des sans-abri

31/05/2016 - ... par le préfet de département, qui énonce leurs obligations. Cet agrément : est désormais valable pour 5 ans maximum, et non plus 3 ans ; peut être retiré, notamment, si l'organisme le demande - c'est...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Lutte contre la maltraitance - Protection des mineurs : les personnels sous surveillance

25/05/2016 - ... des mineurs. Préfet de département (direction départementale chargée de la cohésion sociale) Et, s’il s’agit d’une personne employée par une collectivité territoriale ou un établissement public de coopération...

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Protection juridique des majeurs - Une réforme qui méritait mieux

08/02/2012 - ... ? « Des retard pris dès le départ par les autorités pour agréer les organismes de formation, l'impossibilité pour les établissements de remplacer le personnel faute de financement… », égrène Laurence Rambour...