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746 résultats pour votre recherche "direction par indexée©régler"


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Financer son projet immobilier

31/05/2005 - ... subvention), le financement devant comporter au moins 10 % de fonds propres. Un agrément de la Direction départementale de l'équipement est nécessaire, ouvrant droit au conventionnement APL (Aide personnalisée...
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Tarification - Peu de nouveautés pour la campagne budgétaire de la PJJ en 2018

18/04/2018 - ... de n’avoir toujours pu obtenir le principe de réflexions de fond sur la notion de « suractivité », financée seulement après autorisation préalable écrite de la direction interrégionale (DIR). Une notion...

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Tribune libre - « N’oublions aucune précarité : le cas des NER »

29/10/2018 - ... sur la précarité qui touche une partie importante de nos aînés et qui représente un facteur puissant d’aggravation de leur isolement. Une récente étude de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation...

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Administratif et juridique - Les nouvelles conditions de l’accueil en Cada et Huda

29/10/2019 - ... préfets fassent pression sur les établissements en agitant la menace d'une minoration budgétaire, en raison d'un trop grand nombre de présences indues. « La Direction générale des étrangers en France (DGEF...
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Contrôle des ESSMS - Un levier à saisir ?

31/05/2023 - ... prévus et les directions régionales et départementales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS/DDETS) ont été appelées à se mobiliser auprès des conseils départementaux pour mener...
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Tarification des Saad - Les fédérations posent leur véto

21/02/2018 - ... présenté par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) fin janvier. Son principe ? Des services d’aide et d’accompagnement à domicile...

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Rupture conventionnelle

30/09/2008 - ... au salarié. Son montant devra être au moins égal à celui de l'indemnité de licenciement. La circulaire détaille les modalités de l'homologation par la Direction départementale du travail, de l'emploi...

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Droit du travail - Check-list des obligations sociales avant le 31/12 (2)

27/10/2020 - ... responsable dans le cadre de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019. Le numéro d’octobre de Direction[s] avait été l’occasion de faire le point sur les premières obligations sociales à réaliser...

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Reportage - Consultations gynécos pour femmes handicapées

03/05/2023 - ... .  Le dispositif Handigynéco est né en région Île-de-France d’un « diagnostic territorial » mené en 2016-2017 par l’équipe de la Dr Catherine Rey-Quinio, conseillère médicale à la direction de l’Autonomie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - La formation des D3S mise en lumière

08/10/2012 - ... ayant passé une convention de coopération avec elle, s’adresse aussi bien aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière nommés aux emplois fonctionnels de chef d’établissement social...