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Piloter
05/06/2013 - ...
La lecture du cahier des charges de la réforme du panier de services financé par la Cnav ne suscite pas l’enthousiasme dans les rangs de l’aide à domicile. Début mai, dans un courrier adressé à...
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07/03/2013 - ...
Pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées (Ehpa), l'équivalence partielle entre le cahier des charges de l’évaluation externe et le référentiel des certifications de services...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/05/2017 - ...
accessoires. Dans l’ordre, elles explicitent ou récapitulent, tour à tour : la mise en œuvre de l’arrêté du 3 mars 2017 fixant le contenu du cahier des charges du CPOM « Ehpad » ; les différents types de CPOM...
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Magazine
Gérer
19/04/2017 - ...
des jeunes. » Cahier des charges renforcé Le contenu minimal du cahier des charges est en outre enrichi. Lancé par les agences régionales de santé (ARS) avec les directions régionales des entreprises...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2017 - ...
. Il détaille, dans une autre annexe, le cahier des charges s'imposant aux nouveaux centres d'appui pour la prévention des IAS. Déclaration en 5 points Pour déclarer une IAS (parmi celles définies par le décret...
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Gérer
31/05/2016 - ...
Analyse prospective des besoins sociaux de son territoire et des priorités des autorités, respect du cahier des charges de l’appel à projets, des attendus et du calendrier, mais aussi préparation...
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Piloter
08/06/2011 - ...
dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012. Une contribution aux réflexions menées sur l'amélioration de la qualité de la prise en charge. Et sur l'élaboration d'un nouveau cahier des charges sur le développement...
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27/09/2012 - ...
Arrêté du 30 août 2012: détaille le contenu du cahier des charges relatif aux expérimentations destinées à améliorer les parcours de soins des personnes âgées en risque de perte d’autonomie. Prévues...
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Piloter
27/10/2021 - ...
, accueillant exclusivement des femmes victimes de violences et avec un accompagnement adapté) suivant le cahier des charges de la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (Dihal...
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Piloter
16/11/2022 - ...
-t-il. Et avec un cahier des charges des CEF plus forcément adapté, car prévoyant une prise en charge en trois modules de deux mois : admission, définition du projet de sortie, préparation de la sortie. En revanche...
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