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1238 résultats pour votre recherche "Auto-diagnostic"

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En bref - Les conditions de la caducité d’une autorisation d’un ESSMS sont établies

01/12/2017 - ... À compter du 1er janvier 2018, l’autorisation d’un établissement et service social et médico-social (ESSMS) est réputée caduque s’il n’a pas ouvert ses portes dans les quatre ans qui suivent...
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Gérer

Pénibilité - Du diagnostic à la prévention

04/05/2016 - ... . « Aucun établissement n’est aujourd’hui capable de mener son diagnostic sans une aide extérieure », confirme Emmanuelle Paradis, chef de projet Prévention et santé au travail à la mutuelle Chorum-Cides...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit des autorisations - Appels à projets : permis de déroger dans quatre régions

12/01/2018 - ... Les directeurs généraux de quatre agences régionales de santé (ARS) désignées par décret viennent d'être autorisés - pour une durée limitée - à déroge...
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Piloter

Plan Autisme 2013-2017 - Vers des parcours mieux coordonnés ?

20/08/2014 - ... Repérage, diagnostic, interventions thérapeutiques et éducatives précoces. C’est sur ce triptyque que repose désormais le maillage territorial piloté par les agences régionales de santé (ARS...
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Veille juridique

Autorisation des ESSMS - Caducité partielle : mode d'emploi

02/07/2018 - ... Les délais et conditions de caducité partielle des autorisations délivrées aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi qu'aux lieux de vie et d'accueil (LVA) viennent...
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Gérer

Fonction publique - Haro sur les risques psychosociaux

23/04/2014 - ... , chaque employeur doit conduire un diagnostic préalable des facteurs de risques. Celui-ci sera intégré dans les documents uniques d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et doit impliquer les agents...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Autorisation de fonctionner - Décryptage de la nouvelle nomenclature du secteur "handicap"

05/02/2018 - ... La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a diffusé un guide explicitant la nouvelle nomenclature pour l'autorisation des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Autorisation des ESSMS - Une recomposition de l'offre de prise en charge en marche ?

12/05/2017 - ... Un décret impose, à compter du 1er juin 2017, une nouvelle nomenclature pour l'autorisation des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) accompagnant des personnes handicapées...
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Veille juridique

Foyers de jeunes travailleurs - Autorisation et financement des FJT : les CAF prennent position

07/04/2016 - ... travers sa circulaire, la CNAF réaffirme le rôle des CAF tant en matière de financement des FJT que de l'autorisation de ces structures qui se voient pleinement appliquer la procédure des appels à projet...
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Veille juridique

Autorisation et fonctionnement - Vers un contrôle accru des structures sociales et médico-sociales ?

18/01/2018 - ... Les règles légales encadrant l'autorisation et le fonctionnement des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) ainsi que les lieux de vie et d'accueil (LVA) viennent d'être...