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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/08/2016 - ...
que ces prescriptions ne reprennent pas celles du cahier des charges spécifique à ces structures, diffusé en annexe d'une circulaire du 6 juillet 2009. Gageons que l'articulation entre ces sources fera prochainement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/08/2016 - ...
des charges diffusé en annexe d’une instruction interministérielle du 10 juin 2016. Le document, qui s’applique bien évidemment aux futures UEM (l'ouverture de 50 nouvelles UEM a été programmée et budgétée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/09/2014 - ...
des soins des patients sous chimiothérapies orales par l’information et l’accompagnement des patients. Chaque axe fait l’objet d’une fiche technique présentée en annexe de l’instruction. Elle précise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/11/2012 - ...
de la répartition physique et financière entre les régions est annexé à la circulaire. La DGEFP rappelle par ailleurs les paramètres de prise en charge des CAE : une aide moyenne correspondant à 70 % du SMIC, hors...
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Magazine
Piloter
28/02/2009 - ...
vouloir viser large, mais seuls sont évoqués les directeurs d'hôpitaux et, indirectement, les D3S du secteur sanitaire, en hôpital local ou maison de retraite en budget annexe », explique Jean-Pierre Oulhen...
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Magazine
Gérer
02/07/2014 - ...
Souvent méconnus, de nombreux coûts annexes pèsent sur les comptes bancaires des organisations. Or, le banquier dispose d’une certaine latitude en matière de négociation. Aux managers d’établir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2016 - ...
la lutte contre l'exclusion, les groupes d'entraide mutuelle (GEM) sont soumis à un cahier des charges plus précis, fixé en annexe d'un arrêté en vigueur depuis le 5 mai 2016. Sans changement, le respect...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/04/2016 - ...
des bâtiments. En effet, quelle que soit la catégorie d'immeubles devant être obligatoirement rendus accessibles (bâtiments d'habitation, ERP), tous les textes reprennent, en leur annexe 2, les mêmes dimensions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/03/2016 - ...
, par lettre recommandée destinée à son ARS, une demande d’aide comportant certains documents comptables et financiers listés en annexe de l’arrêté. Les pièces requises sont, à quelques détails près...
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Magazine
Gérer
05/03/2014 - ...
en annexes. Attention. Les chambres de ces lieux de vie ne sont pas toutes conçues ou équipées de la même façon. Certaines requièrent une procédure particulière. L’évaluation du type de nettoyage à prévoir...
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