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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Crise migratoire - « L’Europe reste une terre d’immigration »

04/04/2017 - ... de la Convention de Genève eux-mêmes ne sont plus adaptés aux enjeux. Il ne s’agit plus aujourd’hui de protéger les seuls intellectuels dissidents persécutés. Les flux sont davantage collectifs et les profils...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Politique de la ville - Des plans d’action locaux en faveur de l’égalité hommes-femmes

22/07/2015 - ...  », l’administration propose un « outil d’aide à l’analyse », via la publication de trois tableaux organisés selon les trois piliers des contrats de ville : cohésion sociale ; cadre de vie et renouvellement urbain...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement - Une instruction détaille la réforme tarifaire des Ehpad

09/05/2017 - ... Équations tarifaires pour les soins et la dépendance, octroi de financements complémentaires, convergence tarifaire ou encore fixation des tarifs hébergement dans le cadre des CPOM : autant de points...

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Fiche pratique - Demande de DIF, les procédures à suivre

05/09/2012 - ... conventionnelles, les stages accessibles au titre du DIF sont les actions de promotion professionnelle, d'acquisition, d'entretien ou de perfectionnement des connaissances et de qualification (1). Ceux-ci doivent...
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Magazine
Le Trophée Directions

13e Trophée - Prix de la rédaction - « J’en rêve : moi, demain je serai directrice »

01/12/2017 - ... un flou pour tolérer une marge de manœuvre indispensable à l’exécutant. Le dirigeant a le droit d’être souple face à la rigidité du cadre et sa souplesse tient à son expertise. Il s’agit de produire...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Jeunes travailleurs - La procédure de dérogation aux travaux interdits est simplifiée

17/10/2013 - ... ou services gérés, conventionnés ou habilités par les services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). Par ailleurs, un deuxième décret, daté du même jour, actualise la liste des travaux interdits...

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Fonction publique

30/04/2008 - ... . Innovation: les cadres du secteur privé pourront postuler sur des emplois de direction. ...

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Adoption

30/04/2008 - ... propositions, il conseille notamment de définir, dans le cadre d'une conférence de consensus, les critères d'utilisation de l'article 350 du code civil sur la déclaration judiciaire d'abandon afin...

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Gérer

Addictologie

30/04/2008 - ... de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (Csapa). Ces établissements et services rentrent ainsi de plain-pied dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002. L'ensemble des textes relatifs...

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Deux questions à François Sentis, responsable de la commission «enseignement supérieur» au Groupement national des instituts régionaux du travail social

30/09/2006 - ... s'articulera le Deis avec le Cafdes, de même niveau? F. S. Le Cafdes vise le cadre «à durée indéterminée», dont la mission est de pérenniser la structure. C'est une boîte à outils axée sur l'aspect...
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