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01/06/2017 - ...
de tests rapides d'orientation diagnostique ou de naloxone). Par ailleurs, 147 000 euros sont prévus dans le cadre de l’expérimentation des "appartements de coordination thérapeutique (ACT) à domicile...
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Gérer
15/09/2021 - ...
de même nature mais avec une activité de faible densité. Contrats passerelles (et contreparties) Sont désormais aussi fixées les modalités de déploiement de l'expérimentation visant à faciliter...
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Gérer
03/01/2013 - ...
constitutionnel, pour des motifs de procédure. La première prévoyait de réduire le délai de facturation des structures pour personnes handicapées. La seconde, d’ajouter une étape intermédiaire à l’expérimentation...
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Gérer
03/01/2013 - ...
Après avoir été expérimentée dans cinq départements, la révision des valeurs locatives des locaux professionnels est généralisée en 2013. Celles-ci serviront de base au calcul de l’impôt foncier à...
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Piloter
01/09/2021 - ...
de personnes se multiplier. Lors des expérimentations que nous menons avec mes collègues du Centre de recherche sur le travail et le développement (CRTD) au Cnam dans des organisations de différents secteurs...
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Gérer
31/10/2023 - ...
de l’entreprise a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 29 juin. Il prévoit l’expérimentation pour cinq ans, à compter de 2024, de l’obligation de partage de la valeur dans les entreprises...
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20/12/2012 - ...
des établissements pour personnes handicapées et la modification de la mise en œuvre de l'expérimentation d’indicateurs qualité dans les Ehpad. ...
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22/10/2015 - ...
Décret n° 2015-1293 du 16 octobre 2015 : fixe les règles dérogatoires d’organisation et de fonctionnement des Spasad dans le cadre de l’expérimentation Paerpa (en application de la LFSS pour 2013...
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08/10/2015 - ...
d’un plan d’accompagnement global construit en lien avec les MDPH et inspiré du rapport Piveteau. Le dispositif, prévu par le projet de loi Santé, sera expérimenté sans attendre l'adoption du texte...
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Gérer
19/02/2020 - ...
Premier feu vert règlementaire avant le lancement imminent de l’expérimentation visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie. Jusqu’à la fin 2022, dans les quatre...
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