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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Sécurité sociale 2006: ce qui a été adopté

31/12/2005 - ... de cure médicale restent contraints de signer une convention tripartite. Par ailleurs, le conventionnement partiel est une nouvelle option qui s'offre aux foyers-logements. Un décret en précisera...

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En bref - Prévention de la maltraitance : un programme chargé pour les ARS

13/03/2014 - ... . Dans le cadre du programme national de repérage des risques, chaque agence devra programmer le contrôle de 12 % des Ehpad et des établissements pour personnes handicapées d’ici à 2017. Vaste chantier...
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Exclusif - Serafin-PH : « Le modèle tarifaire valorisera l'engagement sur des plateformes territoriales »

15/11/2019 - ... des conventionnements et améliorer l'interaction entre les équipes des MDPH et les équipes médico-sociales autour de l'analyse des besoins qui a été conduite par le projet Serafin. On rejoint aussi les chantiers lancés...

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Le Trophée Directions

13e Trophée. Mention Gouvernance et management d'équipe - Filmer ses pratiques pour changer d'angle de vue

04/04/2018 - ... . Cette aventure au long cours a commencé par une rencontre. Dans le cadre du tournage de son documentaire Les désorientés, Philippe Troyon, qui a suivi durant cinq ans une classe de BEP Sanitaire et social...

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Plan d'action pour les sans-abri - Transposition de la directive services

31/10/2008 - ... d'intérêt général (SSIG) dans le cadre de la transposition, en droit français, de la directive européenne sur les services dans le marché intérieur. Enjeu central de ces travaux: l'impact potentiel...

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Fonction achats - « Un outil de maîtrise des risques »

21/08/2013 - ... sur leur approvisionnement, les sous-traitants, les normes applicables… Un autre volet concerne la question des risques dans le cadre d’interventions de prestataires dans la structure, à proximité du public (travaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Prévention des infections - Assouplissement dans l’élaboration du document d’analyse des risques

25/05/2012 - ... du risque infectieux. Ce document, qui devait être formalisé pour la fin de l’année 2012, a désormais « vocation à être utilisé dans le cadre de l’évaluation interne ». Les établissements concernés...

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Reportage - Une bulle de répit pour des jeunes mères en détresse

26/10/2022 - ... des femmes victimes de violences conjugales. C’est dans ce cadre que nous avons lancé l’expérimentation de l’hôtel maternel avec l’Ogfa. Au-delà de la mise à l’abri immédiate, qui nous incombe toujours...
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Directeurs de l'hospitalière - Une application inégale de la PFR

19/02/2014 - ... , permanent D3S du syndicat de cadres Syncass-CFDT. Hausse des recours Des différences de traitement apparaissent néanmoins en fonction des évaluateurs. Les agences régionales de santé (ARS) seraient ainsi...

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Finances locales - Les départements à la manœuvre

19/10/2016 - ... depuis quatre ans, le ministre Jean-Michel Baylet, ancien président du conseil départemental du Tarn-et-Garonne, est revenu sur le soutien de 200 millions d’euros prévu dans le cadre du prochain projet...