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Gérer
31/05/2016 - ...
de la commission de sélection… Conseils en six points pour mettre toutes les chances de son côté. En matière d’autorisation par appel à projets (AAP), la stricte conformité au cahier des charges est impérative...
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Piloter
03/07/2013 - ...
annuelle de la commission de sélection. Cela permettrait de rendre effective la disposition qui prévoit la publication d’au moins un AAP innovant et expérimental par calendrier. » La transformation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/02/2018 - ...
des appels à candidatures ; la nomination des membres de la commission départementale d’agrément ; l'avis d’appel à candidatures ; l'examen de la recevabilité des candidatures ; la liste des candidatures...
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Gérer
03/02/2021 - ...
-t-il en pratique ? Quelles obligations pour l’employeur et le professionnel ? 1 Comment l’employeur est-il informé ? La sélection des personnes se fait en trois étapes [1] : Liste préparatoire. Au plus tard le 15...
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Gérer
04/03/2020 - ...
des précisions apportées par les juges, le ministère a actualisé son « questions-réponses » le 16 janvier dernier. Sélection des apports les plus significatifs. 1 Absence de CSE Procès-verbal de carence en cours...
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Piloter
19/02/2014 - ...
] pour adresser leur dossier, assorti entre autres d’une note détaillée de présentation, de documents formalisant l’engagement des partenaires locaux… Après avis de la commission régionale consultative de sélection...
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Magazine
Gérer
03/03/2021 - ...
de la commission du droit au logement (Dalo). « Je sais bien que tu es prête à entrer dans un appartement et autonome sur plein de choses. Mais la liste d’attente des logements sociaux est très longue. Avec ce Dalo...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2017 - ...
. Le contenu du dossier de demande d'aide ainsi que les critères de sélection sont détaillés par l'article 3 de l'arrêté. Le dossier comprend notamment une lettre d'intention qui formalise l’intention...
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Magazine
Gérer
24/03/2010 - ...
en place d'un comité de sélection qui remplace la commission des carrières. Les principales critiques portent sur le caractère non paritaire de cette instance (quatre représentants des organisations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/04/2017 - ...
de jeunesse au diagnostic et à la construction de l'offre d'information et en offrant aux usagers, sur demande, un accompagnement individualisé permettant d'identifier le besoin et de sélectionner les acteurs...
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