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125 résultats pour votre recherche "frais de transports"


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Habitat intermédiaire - Consolider sa place

20/08/2025 - ... d’attractivité pour les professionnels de l’accompagnement et du soin qui interviennent dans des lieux plus adaptés en limitant leur temps de transport », développe l’entourage de la ministre. La solution miracle...

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Trajets domicile-travail - Le forfait Mobilités durables élargi dans le public

01/03/2023 - ... en charge des frais engagés pour leurs déplacements domicile-travail via des moyens personnels plus respectueux de l’environnement. Le dispositif Mobilités durables, prévu par la loi d’orientation...

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Gérer

Soins infirmiers à domicile - La réforme tarifaire est lancée

04/05/2023 - ... C'est officiel. La nouvelle tarification des soins dispensés par les services infirmiers et polyvalents (Ssiad et Spasad) démarre en 2023. Au menu ? Une part socle pour les frais de structure...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur Personnes âgées - Timides revalorisations tarifaires pour les PUV et AJ

12/06/2018 - ... défaut d'une telle organisation, le gestionnaire de l'AJ doit rembourser, aux personnes accueillies ou à leurs familles, les frais de transport qu'elles supportent, dans la limite du forfait journalier...

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Emploi des seniors - Une politique globale, intégrée à la RSO

01/09/2023 - ... , un « conseil retraite » gratuit, en collectif ou en individuel. « Nous pouvons aussi mettre en relation les personnes aux carrières complexes avec un cabinet spécialisé, avec une prise en charge des frais à 50...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Légères hausses tarifaires pour les petites unités de vie et accueils de jour

15/05/2017 - ... d'un remboursement à ce titre. A défaut d'une telle organisation, le gestionnaire de l'AJ doit rembourser, aux personnes accueillies ou à leurs familles, les frais de transport qu'elles supportent...

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Droit du travail - Guide de la validation de l'expérience inversée

06/03/2024 - ... de prise en charge) : - frais annexes (hébergement, restauration, transport...) : plafond de 300 euros ; - formation des tuteurs et formateurs d'actions de formation en situation de travail (Afest, lire...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Légères hausses tarifaires pour les petites unités de vie et accueils de jour

19/08/2016 - ... ou à leurs familles, les frais de transport qu'elles supportent, dans la limite du forfait journalier précité (article D. 312-9, V, du CASF). ...

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Hygiène et sécurité - Quelles démarches après une catastrophe naturelle ?

30/11/2022 - ... sur deux sites le temps de la remise en état. Nous avons pris en charge durées et frais de transports, et mobilisé, pour les accompagner, ainsi que les résidents, notre équipe mobile Qualité de vie...
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En bref - Extension de l'accord sur le fonds d'aide au paritarisme dans la BAD

17/04/2014 - ... l’extension de l'accord n° 10 du 21 juin 2011 de la CCN des gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs, relatif notamment aux frais de transport afférents aux réunions de négociations...