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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Prime d'activité - Combats et débats

16/12/2015 - ... qui le souhaite, embauché en CDI à temps choisi, sur la base du Smic, par une entreprise conventionnée de l’économie sociale et solidaire (ESS) financée à cette fin. Un fonds ad hoc (10 millions d’euros par an...

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Crise à l'EHESP - Quand l'Igas s'en mêle

07/09/2011 - ... thématiques, associant élèves et salariés, ont été mis en place. En parallèle, le ministère de la Santé prévoit de définir les besoins de formation des cadres de la santé publique en concertation...

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Associations - De nouvelles mesures de simplification

19/08/2015 - ... de l’organisation. Par ailleurs, le cadre juridique lié aux opérations de fusion, scission ou apport partiel d’actifs entre associations[3] est défini [4]. À compter du 1er  octobre, le projet de restructuration...

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Gérer

Fiche pratique - Séance de brainstorming, libérez la créativité

03/07/2013 - ... phases. 1 Fixez un cadre stimulant La première étape consiste à préciser la problématique et à la reformuler en des termes accessibles à tous, en fuyant le jargon trop technique. Ce en interaction...
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Polyhandicap - jira300 test Dossier - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... des associations : le financement d’infirmières dans les maisons d’accueil spécialisées (MAS) 24 heures sur 24. « La ministre Sophie Cluzel semble s’être engagée à l’inscrire dans le cadre de l’instruction...

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Polyhandicap - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... d’infirmières dans les maisons d’accueil spécialisées (MAS) 24 heures sur 24. « La ministre Sophie Cluzel semble s’être engagée à l’inscrire dans le cadre de l’instruction budgétaire 2019 », poursuit Jean-Yves...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Emploi - Les contrats de génération examinés au Parlement

16/01/2013 - ... ou toute rupture conventionnelle avec l’un des salariés concernés par le contrat de génération ». Montant de l’aide L’aide de l’État serait de 2 000 € pendant trois ans pour chaque recrutement d’un jeune...

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Autisme - Une action précoce tournée vers le milieu ordinaire

03/01/2013 - ... ) et des instituteurs. En interne, un troisième assure la coordination et le lien avec les partenaires. En effet, le Sessad a signé des conventions avec chaque école. Un dispositif qui pour l’heure fonctionne sans heurt...
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Financement de l'aide à domicile - La mobilisation va crescendo

10/02/2010 - ... des négociations paritaires sur la convention collective unique de branche, l'USB-domicile, l'union des syndicats des employeurs, a invité les syndicats de salariés à signer une déclaration commune. La Fnas-FO qui a...

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Fonction publique hospitalière - La filière D3S fête ses dix ans

31/07/2007 - ... a été longue. « Nous souhaiterions également que, dans le cadre de l'incitation à la coopération entre établissements, l'indemnité de direction commune accordée aux D3S soit alignée sur celle des DH...
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