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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Ségur du numérique - En route pour la vague 2

21/01/2026 - ... Dans le cadre du Ségur du numérique, la construction du dispositif Sons (système ouvert et non sélectif), pour la deuxième vague dans le secteur social et médico-social, se termine. Cette étape...

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Services de soins infirmiers à domicile - Sortir de l’impasse

20/03/2024 - ... Pour l’instant, l’option retenue par le Parlement est de laisser plus de temps aux Ssiad pour muer. Ils pourront poursuivre leur activité dans le cadre d’une convention ou d’un groupement pendant cinq ans à défaut...

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Restauration collective - Chef, une denrée rare

02/04/2024 - ... Géraldine Massonnat, déléguée générale du siège de la Fondation OVE. En Haute-Savoie par exemple, les professionnels préfèrent travailler en Suisse pour gagner davantage. Notre convention collective...
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En bref - Cadrage de la prestation de suppléance à domicile du proche aidant

28/08/2025 - ... répondre à un appel à manifestation d’intérêt de l’autorité compétente, puis signer une convention sur cinq ans. Décret n° 2025-827 du 19 août 2025 ...

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En bref - Des avancées réglementaires en faveur de la convergence des droits

28/08/2025 - ... . Par ailleurs, les modalités du parcours renforcé en emploi sont explicitées (actions prévues par la convention d’appui, prestations mobilisables, encadrement hiérarchique…). Sans compter, entre autres...

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En bref - PUI : du nouveau dans la gestion des médicaments classés comme stupéfiants

19/03/2026 - ... les médicaments classés comme stupéfiants (ou soumis à la réglementation associée) est élargi. Désormais, ils peuvent être remis à un cadre de santé (ou à infirmier désigné par le directeur) par tout personnel...

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Prévention des exils en Belgique - Faux départ ?

17/10/2024 - ... de prévention. Ces nouvelles solutions, créées dans le cadre de la transformation de l’offre, ne sont encore pas à la hauteur du défi selon de nombreux acteurs. Sept mille. C’était le nombre d’adultes français...

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En bref - Laïcité : le ministère de la Justice rappelle les règles applicables à ses services

11/12/2025 - ... le cadre. Parmi les obligations des professionnels, à appliquer avec "constance et fermeté" ? L’exigence "absolue" de neutralité (pas de signe ostentatoire, de comportement ou de discours relevant d’une...

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En bref - Serafin-PH : les données nécessaires au calcul de la dotation globale de financement

21/05/2026 - ... Le cadre de transmission des données nécessaires à la mise en œuvre de la réforme de financement dite Serafin-PH est fixé pour les structures sociales et médico-sociales accompagnant des mineurs...

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Entretien - « Il faut sécuriser les trajectoires financières »

01/01/2025 - ... une programmation partagée. Comme nous avons commencé à le faire dans le cadre du plan des 50 000 solutions. Les conventions tripartites que nous proposons sont le socle de cette gouvernance. Quelles autres priorités...
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