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443 résultats pour votre recherche "Fonction publique hospitalière"

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Gérer

Administratif et juridique - Fonctions publiques hospitalière et territoriale : le statut des agents contra ctuels se précise

02/03/2016 - ... Les conditions d’emploi des contractuels des fonctions publiques hospitalière et territoriale ont récemment été encadrées et sensiblement étoffées. Elles se rapprochent désormais, sur bien des points...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Précisions sur le nouveau corps des cadres de santé paramédicaux

25/02/2013 - ... Depuis le 29 décembre 2012, un nouveau statut des cadres de santé paramédicaux dans la fonction publique hospitalière est entré en vigueur. Ses modalités d’application viennent d’être détaillées...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Nouvelles modalités d’utilisation du compte épargne-temps

22/02/2013 - ... Le Ministère des affaires sociales et de la santé détaille, dans une circulaire, les nouvelles règles applicables au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière. Une circulaire du 5...
Magazine
Gérer

En bref - Compensation des congés non pris dans l'hospitalière

15/12/2021 - ... Le dispositif de compensation des congés non pris par certains agents de la fonction publique hospitalière pour des raisons de service à cause de la lutte contre le Covid-19 est prolongé jusqu'au 31...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Mode d’emploi pour rédiger le bilan social

01/02/2013 - ... . Une instruction du 2 janvier 2013 revient sur les règles relatives au bilan social dans les établissements de la fonction publique hospitalière, récemment modifié, et fournit des indications pour aider à...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Le contenu détaillé du nouveau bilan social

17/12/2012 - ... A compter de 2013, les directeurs d’établissements de la fonction publique hospitalière devront élaborer un nouveau bilan social. Son contenu vient d’être précisé. Un arrêté du 5 décembre 2012 fixe...
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Gérer

Fonction publique hospitalière - Les syndicats dénoncent la casse statutaire

24/03/2010 - ... en concurrence d'un corps qui a du mal à accéder aux échelons fonctionnels »,  déplore le SNCH. Après moult négociations, les syndicats ont toutefois obtenu que le quota de contractuels soit fixé à 10 % et non à...
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Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Modalités d'attribution de la prime de fonctions et de résultats des D3S

28/06/2012 - ... Une circulaire du 19 juin 2012 revient sur la prime de fonction et de résultats, récemment instaurée pour les directeurs d’établissement sanitaire, social et médico-social (D3S), et définit...
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Piloter

Directeurs de la fonction publique hospitalière - Des négociations sous tension

09/12/2009 - ... publique hospitalière (CSFPH), le 9 décembre, a remis le feu aux poudres. "La discussion est close pour le Ministère. Mais la mobilisation se poursuivra", avertit Michel Rosenblatt, secrétaire général...
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Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Nouveau régime indemnitaire et modifications statutaires des D3S

16/05/2012 - ... , pour les fonctionnaires des corps de direction de la fonction publique hospitalière, dont les directeurs d’établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux (D3S). Cette prime, qui pourra être versée dès cette année...