|
Newsletter
28/08/2025 - ...
Très attendu, le cahier des charges de l’appel à projets lancé par les agences régionales de santé dans le cadre du fonds d’accompagnement de la transformation des établissements et services...
|
|
Newsletter
25/01/2024 - ...
Dans le cadre de France Travail, le soutien de l’État aux départements en faveur de l’insertion et de l’emploi est détaillé (170 millions d'euros). Cette contractualisation pour 2024 est transitoire...
|
|
Newsletter
18/10/2012 - ...
dans le cadre du plan d’action personnalisé (PAP). Les conventions passées avec les caisses régionales d’assurance retraite seront donc modifiées. Entrée en vigueur de la nouvelle disposition : 1er janvier 2013. ...
|
|
Newsletter
18/01/2024 - ...
Dans le cadre de la deuxième délégation des crédits du fonds pour la modernisation et l’investissement en santé en 2023, une enveloppe de 15,3 millions d'euros est allouée au plan numérique...
|
|
Magazine
Piloter
24/04/2024 - ...
? « Prétendre penser les revalorisations uniquement dans le cadre de la convention collective unique, c’est prendre en otage les salariés qui les attendent depuis 2022 ! s’emporte Caroline Fierobe...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
26/01/2017 - ...
, qui sera donc abrogé au 1er mars prochain. Dans un communiqué de presse diffusé après l'annonce de cette réforme par la ministre de la Santé, huit fédérations ont fait part de leur satisfaction. Le cadre...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
21/10/2016 - ...
, étant précisé qu'il "ne saurait être question d'appliquer aux GEM une grille de contrôle dédiée aux ESMS". L'instruction s'accompagne de 6 annexes visant à "garantir un cadre commun aux GEM", dont 4...
|
|
Newsletter
07/12/2023 - ...
Dans la branche de l’aide à domicile, l’avenant n° 1 à l’avenant 53/2022 du 8 juillet 2022 (rémunération conventionnelle) est étendu (avec réserves). Rectifiant une erreur matérielle, le texte, daté...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2016 - ...
"Éviter le saupoudrage" : telle est l'une des consignes adressée, par une instruction du 8 février, aux directeurs généraux d'agences régionales de santé (DGARS) dans le cadre de l'examen...
|
|
Magazine
Gérer
26/10/2022 - ...
de la fonction publique (FP), appellent les employeurs à s’organiser pour les concrétiser. Donner un cadre à la formation professionnelle dans la fonction publique : tel est l'objectif des mesures entrées...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|