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Piloter
01/07/2024 - ...
, quitte à dépasser des limites jusqu’ici peu explorées ? « Il n’y a que le sport qui nous offre de tels leviers de coopération. Chaque année nous apporte la preuve de ses effets bénéfiques pour les publics...
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Gérer
29/03/2023 - ...
prévoyait le recrutement de 3 600 personnes dont 750 en alternance. « Nous sommes intervenus directement dans 600 situations de recrutement, soit en cofinancement de l’apprentissage (250 contrats, soit 90...
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Piloter
26/05/2011 - ...
pour les mineurs nécessitant un suivi en centre d'accueil médico-social précoce (Camsp) et en centre médico-psychopédagogique (CMPP). Il précise aussi que les groupements de coopération sociale et médico-sociale...
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Piloter
24/04/2024 - ...
qui ne sont pas rebasés alors que nous sommes tous sous contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (Cpom) ! reprend Philippe Besson. Résultat : même les très grosses associations sont dans le rouge. Nous sommes arrivés...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/02/2017 - ...
de la personne concernée. Enfin, obligation est faite aux hébergeurs de restituer les données aux personnes qui les lui ont confiées, sans en garder de copie, en fin de contrat. Numérisation des documents...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/08/2015 - ...
de la mobilisation des entreprises adhérentes autour du projet ; La cohérence des documents prévisionnels de la structure ; Le respect du principe de coopération pour un développement maîtrisé du dispositif...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2017 - ...
. Contrat de prise en charge La personne accueillie ou son représentant légal conclut avec l'organisme gestionnaire un contrat de prise en charge. Ce contrat est conclu et prend effet au plus tard à la date...
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Piloter
29/09/2018 - ...
: le projet de loi Pacte promet d’élargir la raison d’être des entreprises au-delà de la seule recherche de profit. Financements jugés insuffisants, baisse brutale des contrats aidés, absence des instances...
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Piloter
01/06/2022 - ...
de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) créé en 2015, réunissant trois associations du département : les PEP 71, la Fédération des œuvres laïques de la Nièvre (FOL 58) et Les Papillons Blancs d’Entre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/03/2017 - ...
pour justifier de ce niveau. Éléments fournis par les employeurs Le décret permet aux OPCA de demander aux employeurs qu'ils leur adressent une copie des documents ou des éléments à partir desquels est établie...
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