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2187 résultats pour votre recherche "employeurs"


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Transition écologique - L’urgence d’agir

04/10/2023 - ... , les enjeux comptables, réglementaires et de marque employeur poussent les gestionnaires à s’y mettre. « Gérer la transition énergétique et écologique de sa structure n’est plus une histoire de "bobo-écolo...
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Jurisprudence / Rupture conventionnelle - Une convention en deux exemplaires

06/03/2013 - ... La Cour de cassation vient de confirmer que dans le cas de la rupture conventionnelle du contrat de travail, l’employeur doit établir le document en double exemplaire et en remettre un au salarié...

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Communication - Un site internet au cœur de sa stratégie web

01/03/2023 - ... digitale et de sa stratégie d’établissement tout court, qu’il s’agisse de développer son activité, de changer d’échelle, d’améliorer sa marque employeur, d’augmenter le nombre de ses bénéficiaires...
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En bref - Les branches professionnelles en quête de leur Opco

08/11/2018 - ... de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) en revanche, les employeurs sont unanimes : ils s’orientent vers la désignation d’un Opco Santé, ouvert aux acteurs du privé. Un sujet débattu...
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En bref - Allègement des obligations de paiement de la taxe sur les salaires

06/02/2013 - ... Du nouveau pour les employeurs redevables de la taxe sur les salaires, relative aux rémunérations versées en 2013. Le montant des seuils déterminant leurs obligations de paiement a été relevé, afin...

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Droit du travail - Rupture conventionnelle, la marche à suivre

30/10/2018 - ... en la volonté commune de l’employeur et du salarié de rompre le contrat qui les lie [2]. Elle ne peut être imposée à l’une ou l’autre des parties et doit résulter d’une volonté libre et éclairée, ce qui n’empêche...

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Entretien - « Chacun doit être remis en responsabilité »

01/02/2023 - ... ont des employeurs, l'État ne doit donc pas répondre seul aux enjeux du travail social. Il a toutefois lancé un premier signal en matière de rémunérations, et il est de sa responsabilité de vérifier...
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Droit du travail - Un accord collectif sans délégué syndical

02/05/2018 - ... de délégué syndical.   Effectif Négociateurs Conditions de validité Thèmes Moins de 11 employés Aucun Référendum : validation du projet établi par l’employeur par la majorité des 2/3 du personnel Tous thèmes...

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En bref - Égalité professionnelle : comment obtenir un rescrit social ?

11/05/2017 - ... Une demande de rescrit peut être formulée par tout employeur d’une entreprise d’au moins 50 salariés, soumise à l’obligation d’être couverte par un accord ou plan d’action relatif à l’égalité...

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CCN Ateliers et chantiers d’insertion - L'avenant n° 12 relatif au dialogue social est étendu

03/04/2017 - ... tous les employeurs et salariés compris dans son champ d'application. Ce, en vertu de son arrêté d'extension publié au Journal officiel du 1er avril.   Par cet avenant, conclu avant la loi Formation du 5...