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1346 résultats pour votre recherche "agences de santé"

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Gérer

Personnes handicapées - Une réponse aux situations critiques

18/12/2013 - ... , une commission spécifique au sein de la MDPH est chargée d’examiner la situation. En l’absence de solution locale, le dossier est transmis à un référent ad hoc nommé par chaque agence régionale de santé (ARS...
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Gérer

Coupes Pathos et Aggir en Ehpad - Les évaluations validées tacitement

18/12/2013 - ... (grille Aggir) et des besoins en soins requis (référentiel Pathos). Les arrêtés nécessaires à la mise en œuvre de la nouvelle procédure [1] sont enfin parus. Les médecins de l’agence régionale de santé (ARS...
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Veille juridique

Personnes handicapées - Mise en place d’un dispositif d’alerte et de traitement des situations critiques

06/12/2013 - ...  ; identifier les éléments de blocage ; formaliser une solution qui sera présentée à la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Au niveau régional, les agences régionales...
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Veille juridique

PLFSS 2014 - L’aide à domicile bénéficiera de 30 millions d’euros supplémentaires

04/12/2013 - ... l’investissement (PAI) d’environ 50 millions d’euros, gérés par les agences régionales de santé (ARS), sera également déployé dans le secteur médico-social. Les parlementaires ont finalement convenu qu’une partie...
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Gérer

Fiche pratique - Médecine du travail : les nouvelles obligations

07/06/2012 - ... , d'une formation en matière de santé au travail. « Ni la loi, ni le décret n’apporte de précision sur la notion de compétence, détaille Olivier Candellier, juriste auprès du Syndicat d’employeurs...
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Veille juridique

Personnes handicapées - Le Conseil d’Etat rejette la demande de placement d’un enfant autiste

28/11/2013 - ... -éducatif. Pour les juges, « aucune carence caractérisée » ne peut être imputée à l’Etat. Contrairement au récent jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, qui avait condamné l’Agence régionale...
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Veille juridique

PLFSS 2014 - Revue des principales mesures qui touchent le secteur

30/10/2013 - ... seront désormais transférés aux agences régionales de santé (ARS). La réaffectation, par l’adoption d’un amendement, de 100 millions d’euros à la CNSA, afin de financer les premières mesures de la loi « autonomie...
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Piloter

Reportage - Un relais médico-social pour réapprendre à vivre

02/09/2020 - ... Ouvert en mars 2019, le dispositif Passer’aile est géré par l’Association lorraine d’aide aux personnes gravement handicapées (Alagh) qui a répondu à un appel à projets de l’agence régionale de santé (ARS...
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Piloter

Conférence des financeurs - Prévenir la perte d'autonomie, l'affaire de tous ?

24/08/2016 - ... asseoir autour d’une même table un minimum de dix organisations dont l’agence régionale de santé (ARS), le conseil départemental et la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) [1...
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Veille juridique

Personnes handicapées - L’ARS est tenue de trouver une solution de prise en charge

11/10/2013 - ... Le juge des référés vient d’ordonner au directeur général de l’agence régional de santé (ARS) d’Ile-de-France de « prendre toutes dispositions » pour assurer la prise en charge, sous 15 jours, d’une...