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Newsletter
15/09/2011 - ...
stratégique de l'Anesm le 27 septembre, indique l'Agence. Par ailleurs, le texte rendra obligatoire l'annexion d'un abrégé (modèle en cours d'élaboration) au rapport d'évaluation. Autre texte en préparation...
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Piloter
02/05/2018 - ...
en justice. Par ailleurs, en raison de l’arrivée massive de ces mineurs, les associations soulignent que dans certains centres de jour, la cohabitation [avec] les autres mineurs peut être difficile sur le plan...
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10/04/2014 - ...
"famille" (concernant les salaires jusqu’à 3,5 fois le Smic). "Une véritable bouffée d’oxygène" pour le secteur de l'aide à domicile, se félicite Adessadomicile. Par ailleurs, Manuel Valls a indiqué...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/09/2013 - ...
prévus pour la fin 2014, financés à hauteur d’1,7 milliard d’euros. Les ministres ont par ailleurs indiqué qu’ils entendaient consolider les mesures annoncées lors de la conférence pour la lutte...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/01/2016 - ...
) du 28 décembre 2015 intéressent directement les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. Les premiers décrets d’application ont par ailleurs été publiés. Adoptée définitivement le 14...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/11/2016 - ...
. Cet ajustement vient d'être opéré par l'instruction du 4 novembre qui tient par ailleurs compte de la nouvelle dénomination des ARS suite au changement de nom de certaines régions. Crédits additionnels...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2014 - ...
), en « recours logement » pour l’obtention d’un logement ordinaire. La commission se voit par ailleurs reconnaître la possibilité de préconiser l’accueil, dans une structure d’hébergement, d’un demandeur au Daho...
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Piloter
16/11/2016 - ...
des réunions mensuelles du CE. Les finances des ACI bientôt sécurisées ? Par ailleurs, le gouvernement prévoit, dès le premier trimestre 2017, la refonte du système d’information du secteur de l’insertion...
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Piloter
30/11/2008 - ...
de leur compétence actuelle en matière de revenu minimum d'insertion. Par ailleurs, pour les bénéficiaires du RSA orientés vers un organisme d'insertion sociale, le délai de conclusion d'un contrat avec le département...
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Piloter
02/03/2022 - ...
, qui auraient par ailleurs du mal à accueillir de nouveaux citoyens engagés, est allé de pair avec la structuration et la montée en puissance du certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service...
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