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Gérer
05/02/2019 - ...
de participation et c’est une ambition forte qui s’appuiera sur les recommandations de bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé (HAS). Par ailleurs, un kit pédagogique à destination des professionnels...
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Gérer
20/04/2016 - ...
de suppléments). Par ailleurs, le rythme des réunions obligatoires est allégé : au moins six annuelles [1], contre 12 jusqu’alors, rappelle Jérôme Artz, avocat associé au cabinet Barthélémy : « L’objectif est bien...
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Gérer
20/04/2016 - ...
). « Les organismes doivent s’approprier rapidement ces nouvelles dispositions, préconise Céline Di Mercurio, chargée de mission à l’union professionnelle Unafo. Par ailleurs, il leur faudra sensibiliser leurs équipes...
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Piloter
20/04/2016 - ...
indiqué que leurs « besoins de financement » ne devaient « pas être comblés par des ponctions sur les réserves de la CNSA ». Stop aux départs en Belgique Par ailleurs, le conseil a défini les modalités...
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Gérer
03/07/2013 - ...
Par ailleurs, les limites d’âge retenues pour le dispositif (moins de 26 ans pour la nouvelle recrue, au moins 57 ans pour le salarié sénior, avec des conditions assouplies pour les travailleurs handicapés...
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Gérer
03/07/2013 - ...
. Des instructions trop courtes À noter par ailleurs qu'un rapport [1] de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), publié le 28 mai dernier, fait le point sur la réforme du statut des assistants familiaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2016 - ...
janvier 2016, ce protocole détaille les différentes garanties du régime et organise notamment un mécanisme de portabilité des droits. Par ailleurs, un fonds de solidarité est mis en place selon...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/04/2016 - ...
de son accueil (ou à son représentant légal) ; le document récapitulant les coordonnées des dispositifs d'accès au droit du département. Obligations du préfet Notons par ailleurs que le préfet de département doit...
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Gérer
16/03/2016 - ...
vitrées ou grillagées). Par ailleurs, des réunions (statutaires ou d’information) peuvent se dérouler au sein même de l’établissement. Ce, après concertation avec la direction quant aux modalités pratiques...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/05/2013 - ...
restent […] inchangées » pour les budgets prévisionnels 2013. Le texte revient par ailleurs sur le passage, depuis le 1er janvier 2013, des centres éducatifs fermés (CEF) en dotation globale de financement...
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