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3595 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Équipes de direction - Le moral, malgré tout

01/12/2021 - ... Jusqu'ici tout va bien, ou presque, du côté des équipes de direction. C’est ce que révèle le second volet du Baromètre Direction[s] 2021. La plupart des directeurs et cadres répondants se disent...
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Entretien - « Aux acteurs de cadrer leur usage de l’IA »

04/12/2024 - ... . Ce potentiel est déjà utilisé par certains professionnels qui y trouvent du sens. C’est l’objet de votre travail dans le cadre de votre convention de recherche avec la Direction générale de la cohésion sociale...

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Habitat intermédiaire - Denis Piveteau : « Donner un cadre normatif clair »

20/08/2025 - ... Associé aux travaux du Conseil de la CNSA sur l’habitat intermédiaire, Denis Piveteau, ancien directeur de la Caisse, pose un cadre pour la réflexion. Avec en creux, la nécessité de penser...

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Conventionnement des SIAE - Les consignes de l’État pour 2017

19/04/2017 - ... en ateliers et chantiers d’insertion (ACI) dans le cadre de la signature des conventions annuelles d’objectifs et de moyens (CAOM) prévue pour les contrats aidés. » Sur ce point, la création du fonds d’appui...

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Tribune - « Pour un cadre de travail serein et bien porté »

05/03/2025 - ... pourrait nous sembler détonant… Comme si la gestion des ressources humaines (GRH) n’aurait pas dû, depuis toujours, être au cœur des préoccupations des dirigeants, cadres et managers des ESSMS ! Insistons...

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Conventions collectives - Agrément d'avenants pour les cadres

20/08/2014 - ... Plusieurs dispositions conventionnelles relatives aux cadres ont été agréés. Côté CCN 51, en prévision de la fin de l’application de la recommandation patronale le 1er novembre prochain...

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Arrêt maladie - Contre-visite patronale : un nouveau cadre

29/10/2024 - ... local ne prévoit pas cette possibilité [2]). Lorsque l’employeur applique un maintien de salaire plus favorable prévu par une convention ou un accord collectif, il doit vérifier si ce texte prévoit...

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En bref - BAD : des nouveautés conventionnelles

17/05/2023 - ... Au menu de l'actualité conventionnelle dans la branche de l'aide à domicile (BAD) ? L'extension de l’avenant 50-2022 du 23 mars 2022 sur les frais kilométriques. Même chose, à l'exception...

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Projet d'établissement - Un contenu bien cadré

20/03/2024 - ... Du nouveau dans le régime juridique des projets d’établissement ou de service des structures sociales et médico-sociales, dont le contenu minimal a é...

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Droit du travail - Cadre dirigeant : contours et enjeux d’un statut

04/09/2024 - ... et l’employeur n’est nécessaire et il est indifférent que les dispositions conventionnelles applicables qualifient la fonction occupée par le salarié de cadre dirigeant – comme c’est par exemple le cas au sein...