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Gérer
18/10/2017 - ...
des personnes âgées et handicapées, confirmant ainsi « la contrainte de la négociation imposée au gestionnaire ». Mais aussi au regard de leur objet « au service d’un développement global » (levier de performance...
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Piloter
01/12/2021 - ...
soumissionner lors de futures procédures de passation de marchés publics (appels d’offres restreints ou procédure concurrentielle avec négociation). En lançant un AMI, « l’acheteur » invite les candidats à...
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Piloter
05/10/2011 - ...
, est venue apporter d'indispensables précisions sur l'avenir de la CCN 51. À l'issue d'un préavis de trois mois (soit le 1er décembre 2011), les négociateurs auront un an pour aboutir, sur la base...
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Piloter
01/07/2020 - ...
. Il s’agit de se tourner vers l’avenir car le monde a changé. Leurs priorités seront-elles de poursuivre les négociations relatives aux contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) ? De maintenir...
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Piloter
06/10/2010 - ...
; • l'entreprise devient le lieu prééminent de négociation aux dépens des conventions nationales et des branches professionnelles. N'en jetez plus, ces évolutions importantes affectent tout autant les modes...
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Piloter
20/04/2016 - ...
. Aux partenaires sociaux de déterminer, lors des négociations Unedic, les modalités d’application du dispositif qui devait faire l’objet d’un amendement au projet de loi Travail [2]. Traduction législative...
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Piloter
07/09/2011 - ...
Échec des négociations sur la révision de la convention collective nationale de 1951. Cet été, sa dénonciation partielle a été confirmée par la Fehap. Selon quelles modalités les prolongations...
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Piloter
07/09/2011 - ...
Cet été, plus d'un an et demi après le début des négociations, le ministère et trois syndicats de directeurs de la fonction publique hospitalière sur quatre ont conclu un nouveau protocole d'accord...
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Gérer
30/03/2016 - ...
par la réduction d’effectif… Initialement, la jurisprudence autorisait à réduire le périmètre d’appréciation de l’ordre des licenciements par la négociation d’un accord collectif. L’employeur pouvait alors apprécier...
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Piloter
31/07/2007 - ...
et l'Ecole nationale de la santé publique. L'occasion d'une rencontre interpromotions et d'un point sur les évolutions de la fonction et du statut des directeurs D3S. Les négociations entre la Direction...
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