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2339 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Droit du travail - Comment faut-il calculer son index de l’égalité ?

03/04/2019 - ...  sous-représenté parmi les dix plus hautes rémunérations. S’ils sont quatre ou cinq, l’entreprise obtient la totalité des points (10) ; s’ils sont deux ou trois, elle obtient 5 points et s'il n'y en a...

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Médiateur social à l’école - Vers une culture du dialogue

07/05/2025 - ... une diminution des dégradations sur le bâti », assure le responsable. Si les médiateurs sont employés et encadrés par des structures spécialisées en médiation sociale, ils sont placés sous l’autorité fonctionnelle...

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Fiche pratique - Contrat de séjour : chassez les clauses abusives

03/04/2013 - ... de la consommation qui interdisent les clauses abusives dans les contrats conclus entre professionnels et non-professionnels [2]. Attention. Même si un doute subsiste sur le caractère contractuel du DIP, mieux vaut...
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Droit du travail - Le sort des instances du personnel en cas de fusion

07/09/2016 - ... ne constituant pas un établissement distinct. En principe, lorsque le changement de la situation juridique de l’employeur est constaté, le maintien de la représentation du personnel est la règle sous réserve...

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Gestion et finances - Fusions : harmonisation des process et des outils

03/09/2025 - ... collectives, les tables comptables, etc. L’importance des process et des outils dans une fusion ne doit pas être sous-estimée, car les dysfonctionnements engendrés et les irritants peuvent exacerber...
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Santé au travail - Comment déclarer les accidents du travail

04/10/2023 - ... où s’est produit l’accident ou au plus tard dans les vingt-quatre heures. Un délai théorique, puisqu’il n’empêche pas la prise en charge, sous réserve d’une déclaration à la caisse primaire d'assurance maladie...

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Financement de la sécurité sociale pour 2010 - Un projet de loi en trompe l’œil

12/11/2009 - ... et de bon sens », explique-t-elle. La raison invoquée ? La sous-consommation récurrente de l'OGD « personnes âgées », évaluée à 300 millions d'euros cette année. Ses origines sont connues : retards...

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Droit du travail - La sécurisation “en marche” des relations de travail ?

18/10/2017 - ... , consommateur important de CDD, a ici l’opportunité historique d’adapter cet outil à ses pratiques et contraintes, tout en sécurisant le contentieux prud’homal.À noter. Les ordonnances Macron n’ont pas offert...

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Budget 2013 de la CNSA - Le « oui mais » du secteur

05/12/2012 - ... . « S’interroger sur l’utilisation des réserves, au lieu de se pencher sur la raison de la sous-consommation récurrente, c’est se tromper de débat, assure-t-il. La réalité, c’est que des crédits destinés à financer...

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Insertion par l'activité économique - Une association revitalisée grâce à une offre repensée

06/05/2015 - ... en point. « Notre rôle était exclusivement envisagé sous un angle caritatif, y compris en interne, relate-t-il. « À force de se focaliser sur les freins à l’emploi des personnes accueillies, nous peinions à...
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