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3595 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Gestion et finances - Des prêts facilités

03/12/2025 - ... Les prêts et avances de trésorerie entre organismes à but non lucratif disposent désormais d’un cadre juridique clair. Une mesure attendue de longue date par les gestionnaires du secteur. Depuis août...
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Lutte contre l'illettrisme - Les cadres de proximité en première ligne

28/04/2017 - ... . Au premier rang desquels les cadres de terrain. « Écrivez sans vous soucier des fautes que vous pouvez faire ! » À l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Saint-Jacques implanté...
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Administratif et juridique - La convention État-Cada nouvelle version

04/05/2016 - ... Le modèle de la convention que les gestionnaires de centres d’accueil pour demandeurs d’asile (Cada) passent avec l’Etat a été rectifié. Revue de détail des modifications apportées. Fin 2015...
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Rupture conventionnelle : les précautions à prendre

05/05/2014 - ... S’il peut sembler aisé de recourir à la rupture conventionnelle, les employeurs doivent être vigilants. Les tribunaux sont attentifs lorsque la réalité du consentement d'une des parties est mise...
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Rupture conventionnelle

30/09/2008 - ... Les règles concernant la rupture conventionnelle issue de la loi de modernisation du marché du travail viennent d'être précisées. Une indemnité spécifique de rupture conventionnelle sera versée...

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Fonction de direction - « Attention aux cadres qui souffrent en silence »

08/02/2017 - ... des cadres ». En quoi est-il singulier ? Denis Monneuse. L’une des singularités est à chercher dans l’écart entre les attentes et la réalité de leur statut. Les professionnels en ont une vision qui peut être...
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Insertion par l’activité économique - L’implantation en prison est cadrée

25/01/2017 - ... de ces dispositions intervient huit mois après la parution d’un premier décret adaptant les conditions de financement et de conventionnement des SIAE concernées et pris en application de la loi pénitentiaire de… 2009...

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GRH - Faire de ses cadres des alliés au quotidien

06/05/2015 - ... , l'équité ou encore la cohésion. 1 Associer les cadres aux décisions Les cadres et chefs de service doivent donc être impliqués. « Et pour cela bénéficier de délégations clairement définies », assure Didier...
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Equipement - Triporteur : un investissement à anticiper

01/03/2026 - ... le plus longtemps possible. » Sur le plan de la sécurité, l’établissement a établi un cadre : obligation de porter le casque et d'emporter de l’eau et un téléphone à chaque promenade. Il s'agit d'éviter...
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Droit du travail - La rupture conventionnelle encadrée par la jurisprudence

21/10/2015 - ... Une rupture conventionnelle reste valide, même en cas de versement d’une indemnité inférieure au seuil légal ou encore si la date de fin de contrat fixée est antérieure à l'homologation...