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3596 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Jeunes majeurs - Un avenir à conquérir

08/05/2019 - ... de 2016, se résume parfois à une annonce au jeune… qu’il lui reste un an avant sa majorité, illustre Fabienne Quiriau, directrice générale de la Convention nationale des associations de protection...
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Ateliers et chantiers d'insertion

31/01/2006 - ... Les conséquences opération-nelles des nouvelles modalités de conventionnement et de la création de l'aide à l'accompagnement dans les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) sont pré-cisées...

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Projets personnalisés - Le champ des possibles

06/07/2016 - ... des besoins pour nourrir leur projet stratégique. Un cadre légal peu précis C’est avec la loi du 2 janvier 2002, dite loi 2002-2, rénovant l’action sociale et médico-sociale que la notion de projet personnalisé...
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Tarification des soins dans les petites unités de vie

31/07/2006 - ... ). En optant pour la convention tripartite, celles-ci ne sont pas tenues d'avoir un système fixe de rafraîchissement ni de disposer d'un médecin coordonnateur. Autre possibilité: le forfait soins. Les PUV...

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Reportage - Famille-relais, un cocon le temps d’un traitement

02/03/2016 - ... comprend : son conjoint, décédé d’un cancer, était aussi touché par le VIH. Un cadre bienveillant Comme lui, à Nantes et dans ses environs, cinq autres familles-relais sont prêtes à ouvrir de temps à autre...
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Le Trophée Directions

14e Trophée - Lauréat - Des MNA se reconstruisent au sein d’une famille

29/11/2018 - ... accueillent bénévolement à leur domicile des mineurs non accompagnés (MNA) dans le cadre de ce réseau géré par l’association Foyer Notre Dame. Le dispositif est né en juin 2017 suite à un appel à projets...

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Représentativité - Derniers éléments pour mesure l’audience syndicale et patronale de 2021

19/08/2020 - ... De nouvelles précisions ont été apportées sur le cadre juridique relatif à la prochaine mesure de l’audience syndicale dans les TPE. Le scrutin y sera ouvert du 25 janvier au 7 février 2021...

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Politique du handicap - Des promesses à l’épreuve de la réalité

23/09/2010 - ... – qui a finalement signé avec le ministère de l'Éducation nationale la convention-cadre de reprise des auxiliaires de vie scolaire –, l'ensemble des acteurs déplore le déficit de qualité de la scolarisation...

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Délinquance des mineurs - Une réforme au coup par coup

23/09/2010 - ... et autres auditions d'experts, de politiques, de professionnels... À l'exception notable des représentants du secteur. « Nous avons sollicité une audition dans le cadre de cette mission. Hélas...

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BAD et CRF - Deux nouveaux accords agréés sur les régimes de prévoyance

18/03/2015 - ... L’avenant n° 18-2014 du 29 octobre dernier à la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) a été agréé. Les taux de cotisations salariales et patronales relatifs au régime...