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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/09/2018 - ...
La Haute Autorité de santé (HAS) vient de diffuser un guide d'appropriation de la recommandation de bonnes pratiques professionnelles portant sur les interventions et le parcours de vie de l'adulte...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/11/2017 - ...
(HAS) à compter du 1er avril 2018, l'Anesm poursuit ses travaux. Elle a ainsi rendu public, le 28 novembre, une nouvelle recommandation de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) à destination...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/01/2013 - ...
et gérontologie. Le texte précise par ailleurs que la commission aura pour mission de veiller à la « bonne organisation des opérations d’évaluation du niveau de perte d’autonomie moyen et des besoins en soins...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/01/2018 - ...
auprès des ARS, les bonnes pratiques relatives à l’amélioration des parcours de santé des personnes développées au niveau local en vue de leur capitalisation et de leur diffusion. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/09/2018 - ...
de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) publiée par la Haute Autorité de santé (HAS) - mais estampillée "Anesm", ayant été rédigée et validée avant sa disparition. Les CHRS sont en effet - en raison...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/02/2018 - ...
Deux séries de recommandations de bonnes pratiques professionnelles viennent de paraître en vue d'améliorer l'accompagnement et la prise en charge des personnes avec trouble du spectre de l'autisme...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/09/2016 - ...
protocole écrit de mise en sûreté, pouvant s’inspirer des modèles de consignes et de fiche réflexe annexés à la circulaire et s’appuyant sur les guides de bonnes pratiques « Vigilance attentats » disponibles...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/07/2016 - ...
; et de proposer des bonnes pratiques, lorsqu’aucune règle spécifique ne s’applique. L'architecture du guide est appréhendée par type de risque (infectieux, chimique...). Pour chaque type de risque, les types...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/12/2013 - ...
et diffuser les bonnes pratiques d’admission. Au niveau national enfin, une cellule d’appui aux situations critiques sera instaurée par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA...
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Veille juridique
13/01/2017 - ...
Un arrêté précise les modalités de fonctionnement du fonds d'appui à la définition de la stratégie territoriale dans le champ de l'aide à domicile, de soutien aux bonnes pratiques et d'aide à...
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