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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/08/2016 - ...
pour satisfaire à ces prescriptions... Pasa et UHR Le cadre juridique des Pasa et UHR - dispositifs d'accueil promus depuis le plan Alzheimer de 2008 - est par ailleurs sécurisé. La réglementation définit notamment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/07/2014 - ...
Alzheimer » Ce compte vient en remplacement de celui intitulé « Expérimentation article 67 LFSS 2012 », sans fondement depuis l’abrogation de l’article par loi de financement de la sécurité sociale (LFSS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/09/2014 - ...
pour personnes handicapées à hauteur de 145 millions d’euros et à la poursuite du déploiement du plan autisme 2013-2017 pour 21,4 millions d’euros ; la mise en œuvre des plans « Grand âge » et « Alzheimer » et à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
de l’Ondam soins de ville ». l’achèvement du plan Alzheimer, par l’attribution de 28,7 millions d’euros. Evolution des dépenses Parmi les éléments d’évolution de l’objectif global des dépenses à décliner...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/09/2015 - ...
» et « Alzheimer » se poursuivra à hauteur de 40 millions d’euros et le plan « maladies neuro-dégénératives » sera de nouveau « engagé », avec une enveloppe dédiée de 8,1 millions d’euros (l’ensemble...
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Veille juridique
04/10/2012 - ...
les plans Alzheimer (2008-2012) et solidarité grand âge. 3200 places nouvelles en EHPAD, SSIAD, ou en accueil de jour et hébergement temporaire devraient ainsi être financées en 2013. Personnes handicapées...
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