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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/05/2017 - ...
la pertinence du dispositif d’évaluation - interne et externe - de la qualité des ESSMS ; d’identifier les forces et faiblesses de l’organisation actuelle ; d’analyser les leviers pertinents d’évolution...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2018 - ...
Les Ehpad et établissements médico-sociaux pour personnes handicapées seront encouragés par les agences régionales de santé (ARS) à développer des démarches de qualité de vie au travail (QVT...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/08/2015 - ...
Attribuée pour un an par la Fédération française des groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ), la reconnaissance de la qualité de GEIQ doit répondre à un cahier...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/05/2017 - ...
et surtout qui "ne confère pas au [DES] la qualité d’autorité investie du pouvoir de nomination (...) pour l'exercice de l'ensemble des prérogatives attachées à cette qualité (pouvoir disciplinaire, gestion...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
la marge cependant. La traditionnelle instruction de la CNSA récemment publiée mentionne notamment pour la première fois l'objectif de "favoriser la qualité de vie au travail du personnel". Dans la foulée...
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Veille juridique
11/07/2017 - ...
Qualité de vie au travail (QVT), prise en charge des douleurs et souffrances dans les maladies neurodégénératives, accompagnement des adultes avec troubles du spectre autistique... Autant...
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Veille juridique
24/07/2015 - ...
les employeurs du secteur et en sécurisant les parcours ; de soutenir la politique de prévention des risques professionnels en faveur de l’amélioration de la qualité de vie au travail ; de favoriser l’innovation...
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Veille juridique
08/02/2018 - ...
décembre 2015, à quelles conditions un mandataire judiciaire à la protection juridique des majeurs (MJPM) peut-il exercer à la fois à titre individuel et en qualité de salarié ou d’agent public ? En quoi...
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Veille juridique
18/05/2018 - ...
de prévention de la radicalisation, notamment par une "densification des prises en charge pluridisciplinaires" et le développement d'un accompagnement de qualité proposé aux mineurs de retour de zone irako...
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Veille juridique
05/06/2018 - ...
Neutralisation temporaire des soldes de convergence négatifs, développement des astreintes infirmières de nuit, soutien aux démarches de qualité de vie au travail (QVT) sont les nouveautés majeures...
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