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Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

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47 résultats pour votre recherche "direction par indexé©régler"

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Direction[s] Clés
Veille juridique

Liberté d'expression - Secteur public de la PJJ : rappel du principe de neutralité

29/08/2017 - ... et services, directions territoriales, directions interrégionales, direction de la PJJ). ...
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Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Précisions sur l’indemnisation et la procédure d’intérim des D3S

20/10/2014 - ... La direction générale de l’offre de soins vient de publier une instruction clarifiant le dispositif d’intérim des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S). Le régime...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Le fonctionnement de la mesure judiciaire d’investigation éducative est précisé

20/04/2015 - ... le magistrat dans sa prise de décision. Les modalités de fonctionnement de ces investigations viennent d’être reprécisées dans une note de la direction de la PJJ du 23 mars 2015. Si l’essentiel des règles...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Une campagne budgétaire 2013 sous le signe de la rigueur

22/05/2013 - ... La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) appelle, dans sa circulaire budgétaire relative aux établissements et services de la PJJ, à un « pilotage rigoureux des dépenses...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - CEF publics : le cahier des charges enfin détaillé par la directrice de la PJJ

08/04/2016 - ... , soumis à l’obligation scolaire, l’équipe de direction doit particulièrement veiller à l’organisation d’activités scolaires. Autre précision importante : le passage d’une phase du parcours en CEF à...
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Veille juridique

Travailleurs handicapés - Les modalités de la DOETH dans les entreprises à établissements multiples

16/06/2015 - ... de préciser qu’elle devait être « établie par établissement assujetti », défini comme un « établissement dont le chef dispose d'un pouvoir de direction incluant le recrutement et le licenciement du personnel ». ...
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Veille juridique

Financement - Une instruction détaille la réforme tarifaire des Ehpad

09/05/2017 - ... clés du nouveau mode de tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) que la Direction générale de la cohésion sociale explicite dans l'une de ses dernières...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - L’audit qualité en revue

03/09/2013 - ... La direction de la protection judiciaire de la jeunesse revient sur les règles d’application et de fonctionnement de l’audit qualité. Conduit au moins une fois tous les 5 ans, l’audit qualité...
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Veille juridique

FPH - Le cumul emploi-retraite promu pour garantir la continuité des soins

18/04/2016 - ... donc la promotion en direction des professionnels médicaux. Deux types de CER Le texte rappelle les règles applicables aux deux types de CER existants : libéralisé ou plafonné. Le second apparaissant...
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Veille juridique

Fonction publique hospitalière - La formation des D3S mise en lumière

08/10/2012 - ... ayant passé une convention de coopération avec elle, s’adresse aussi bien aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière nommés aux emplois fonctionnels de chef d’établissement social...