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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/04/2018 - ...
aux équipes d'avoir les compétences et expériences adéquates en matière de prise en charge de publics vulnérables, en difficulté, "en particulier concernant les mineurs, mais également en matière de soutien à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2018 - ...
de la personne accueillie "nécessite durablement des équipements ou des soins non disponibles dans la résidence autonomie" ; prévenir les hospitalisations avec hébergement en rendant effectif "l'accès rapide...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/07/2013 - ...
, sur les ressources dont disposent les équipes et sur les difficultés qu’elles rencontrent. Sur la base des résultats de l’enquête, l’Observatoire formulera des « propositions concrètes » pour « donner...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2017 - ...
, "le directeur de service, en lien avec le responsable d’unité et l’équipe éducative, devra intégrer dans la réflexion autour du programme d’activités la dimension des travaux dangereux et la faire apparaître...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/03/2017 - ...
"d’encourager la capacité de créativité et d’innovation des équipes pluridisciplinaires afin d’élargir le champ des possibles au bénéfice des jeunes", résume Catherine Sultan, alors directrice de la PJJ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/10/2016 - ...
. Prescription par les MDPH C'est le directeur de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) qui décide de prescrire (ou non) des MISPE. Il se prononce sur proposition du coordonnateur de l’équipe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/06/2018 - ...
des pôles d’activité et de soins adaptés (PASA), des unités d’hébergement renforcé (UHR) et des équipes de soins spécialisées Alzheimer (ESA) ; les 13 M€ destinés à soutenir des démarches de qualité de vie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/11/2012 - ...
des signes d’alertes et de signaler toute diminution des potentialités physiques et psychiques au médecin traitant et autres membre de l’équipe. Dès l’élaboration du volet soins du projet personnalisé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2014 - ...
précoce » de l’enfant, doit également être recherché. L’organisation graduée doit permettre une complémentarité entre le niveau de proximité (qui repose sur des équipes de diagnostic et d’intervention...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
". Finalité qui s'ajoute à celle, historique, de "réaliser des établissements dont la qualité architecturale procure un confort d'usage des espaces de vie pour les résidents et des équipements apportant...
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