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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2016 - ...
et permettant de juger de l'engagement du gestionnaire dans la démarche ». Quelques pistes sont avancées par l'administration tels que le recrutement de personnel, la réorganisation des plannings, la mise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/01/2017 - ...
pour les structures agréées de recruter les volontaires "en fonction de leur seule motivation" et d'accueillir des jeunes de tous niveaux de formation initiale ; l'élargissement de la liste des titres de séjour ouvrant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/06/2016 - ...
ou partie, une série de dépenses liées au recrutement de personnels, limitativement définies par le décret : la rémunération (y compris les charges fiscales et sociales afférentes), de personnels disposant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/09/2013 - ...
de 350 nouveaux postes d’auxiliaires de vie scolaire (AVS). « Le renouvellement des 12 000 contrats aidés de la rentrée 2012 et le recrutement de 30 000 nouveaux contrats à compter de la rentrée 2013...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/12/2015 - ...
du travail, de manière ponctuelle ou permanente. Les membres de cette équipe disciplinaire devront exercer leurs fonctions « en toute indépendance », souligne le texte. Recrutement du médecin du travail...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/03/2013 - ...
conventionnelles ou licenciements intervenus dans les six mois précédents l'embauche, sur le poste visé par le recrutement, pour un motif autre que la faute grave ou lourde ou l'inaptitude. Cette situation s’ajoute...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/11/2012 - ...
recrutés jusqu’au niveau du premier cycle de l’enseignement supérieur ; L’articulation « nécessaire » avec les dispositifs de lutte contre les décrochages de la formation initiale. La DGEFP souligne à...
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