|
Newsletter
07/04/2022 - ...
de chauffage collectif (ou assimilés). Un enjeu majeur pour les gestionnaires de logement accompagné, a pointé l’Unafo dès février. Message reçu par les pouvoirs publics avec la signature imminente d’un décret...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
12/03/2015 - ...
2015. Sont notamment concernés les logements- foyers et les résidences sociales. ...
|
|
Newsletter
26/09/2019 - ...
du professionnel chargé de l’animation. En annexes notamment ? La définition et le périmètre de l’habitat inclusif, les conditions d’attribution du forfait et le cas particulier des logements- foyers. Instruction...
|
|
Newsletter
15/05/2014 - ...
dans une structure d’hébergement, un logement de transition, un logement- foyer ou une résidence hôtelière à vocation sociale (Cerfa n° 15037), ainsi que celui relatif à une offre de logement (Cerfa n° 15036). ...
|
|
Newsletter
18/06/2015 - ...
- Ehpa, résidences sociales, logements- foyers...). Elles peuvent être accordées pour les dépenses d’investissement sous la forme de subventions ou de prêts sans intérêt. ...
|
|
Newsletter
13/04/2017 - ...
- logements- foyers (25 millions en 2016). Par ailleurs, le contenu du rapport d’activité des conférences est fixé. Arrêté du 9 mars 2017 ...
|
|
Newsletter
20/10/2016 - ...
âgées dans le cadre du déploiement de la loi Vieillissement. Pour les ex- logements foyers, désormais baptisés "résidences autonomie", c’est désormais le nombre maximum de places par type d’appartement...
|
|
Newsletter
02/06/2016 - ...
Décret n° 2016-696 du 27 mai 2016 : fixe la liste des prestations minimales obligatoirement délivrées par les résidences autonomie (ex- logements foyers) à compter de 2021. Les dépenses afférentes...
|
|
Newsletter
14/03/2013 - ...
pour les propriétaires de logements- foyers et les associations agréées exerçant des activités d’intermédiation locative. ...
|
|
Newsletter
15/05/2014 - ...
retenu. Prochaine étape déjà programmée par l'agence : une matinée d’information le 6 juin, à Paris, à l'intention des logements- foyers pour personnes âgées. Inscription en ligne jusqu’au 23 mai. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|