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Piloter
30/06/2009 - ...
, permet de prendre du recul par rapport aux pratiques françaises. Les politiques sociales, printemps 2009, 17 ! (frais d'envoi inclus depuis la Belgique), www.lespolitiquessociales.org ...
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Gérer
20/06/2018 - ...
(par rapport aux tarifs plafonds)… au mieux. Car, dans le cadre de la procédure contradictoire précise l’administration, « l’autorité de tarification peut leur appliquer un taux d’effort supplémentaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/06/2018 - ...
pour cette année par un arrêté du 7 juin. Montants des tarifs plafonds En hausse d'environ 0,88 % par rapport à l'an dernier, ces montants s'établissent ainsi : 13 167 € par place autorisée (tarif plafond...
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Piloter
27/10/2021 - ...
conjugales ont un très grave impact traumatique sur les enfants et nuisent à leur santé, leur bien-être et leur développement », rappelle un rapport du Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/06/2018 - ...
" (ou groupements) d'Ehpad pour le déploiement de démarches qualité de vie au travail (QVT). Ce, "afin de faire émerger des actions propres à ces établissements tenant compte de leurs spécificités par rapport...
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Piloter
20/01/2021 - ...
. Ces groupes de travail qui s’ouvrent sont aussi l’occasion de concrétiser la concertation promise en 2019 après le rapport des inspections générales [2] sur le modèle des Esat. Ce, dans le cadre de la Stratégie...
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Piloter
28/06/2023 - ...
apparaissent. Le premier ? « Certains professionnels ont un rapport difficile à l’écrit. Il est accentué par le numérique qui, précisément, repose principalement sur l’écrit », constate Guillaume Boucheron...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/09/2013 - ...
l’enveloppe des mesures nouvelles prévues pour 2013 », indique l’administration. Aucune création de LHSS n’est en revanche programmée. Rapports d’activité Les CSAPA et les CAARUD doivent compléter et renvoyer...
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Piloter
05/10/2011 - ...
sur les domaines ayant fait l'objet d'une équivalence (1). Les résultats de la visite de certification pourront être intégrés à son rapport. À noter aussi que le texte prévoit qu'un abrégé devra être joint...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/03/2016 - ...
de cotisations d'allocations familiales pour la période du 1er avril au 31 décembre. La circulaire précise "qu'il convient de rapporter la rémunération à cette période pour déterminer la rémunération à retenir...
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