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2934 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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En bref - Le contrat de sécurisation professionnelle entre en vigueur

29/09/2011 - ... Arrêté du 1er septembre 2011 : instaure le contrat de sécurisation professionnelle que l'employeur doit proposer (sous conditions) aux salariés licenciés pour motif économique, dans le cadre d'un...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Etablissements publics - Les mises à jour du plan comptable M22 pour 2014

10/07/2014 - ... du fonds, « un produit constaté d'avance sera comptabilisé afin de reporter sur l'exercice suivant la fraction du produit non consommé », précise l’instruction. Gratification des stagiaires Le compte 641181...

Magazine
Le Trophée Directions

Reportage - Des victimes de l’inceste en reconstruction

07/02/2024 - ... de l’association gestionnaire. Elle a été mise en place sous l’impulsion d’éducateurs spécialisés en AEMO et d’une commission réunissant magistrats, avocats, policiers, gendarmes et professionnels de l’Agep...

Magazine
Gérer

Demandeurs d'asile - Le CAES, premier niveau de l'accueil

17/02/2021 - ... de s'être présentée sous cinq jours après la notification d'orientation directive. Comment, dans ces conditions, suivre l'avancée de sa demande d'asile ? C'est surtout la sortie qui inquiète. Alors...

Magazine
Gérer

Services de santé au travail - Priorité à la lutte contre l’épidémie

17/02/2021 - ... de leur vulnérabilité, ne peuvent toutefois être décalées. Par ailleurs, les visites de reprise et de préreprise peuvent être déléguées à un infirmier en santé du travail placé sous sa responsabilité. Ces dispositions...

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Fonction publique - Ministère et syndicats se penchent sur son avenir

09/10/2014 - ... Le 7 octobre, le cycle de réunions relatives à l’avenir de la fonction publique a débuté sous l’égide de la ministre Marylise Lebranchu. L’amélioration des parcours professionnels, la rénovation...
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En bref - Modifications des conditions d'octroi de l'ATA pour les demandeurs d’asile

09/10/2014 - ... de l’allocation temporaire d’attente (ATA). Toutefois, sous réserve de la publication d’un décret (encore en préparation), son versement pourra être suspendu dans certains cas (non-présentation aux autorités...

Magazine
Gérer

Fiche pratique - Un audit énergétique avant travaux

02/04/2014 - ... , le préalable indispensable est de faire réaliser un audit énergétique des bâtiments et de l’état et de la consommation des équipements. Cette étude ne peut être confiée qu’à des bureaux d’études thermiques (BET...
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Magazine
Piloter

Quels Ehpad demain ? - Une résidence héberge une pépinière d’entreprises

30/03/2016 - ... des consommations d’eau et d’électricité. « Bien sûr, il faut une lecture humaine, mais la technologie permet de repérer les inversions de rythme jour-nuit ou les activités inhabituelles, et de déclencher une alerte...
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Gérer

Actualité conventionnelle - Signature d'avenants sur le régime de prévoyance et la complémentaire santé

24/09/2014 - ... , sous réserve d’agrément. Dans celle des foyers et services de jeunes travailleurs (FSJT), l’avenant n° 39, paraphé par la CFDT, la CFE-CGC et la CFTC, institue un nouveau régime de prévoyance applicable...