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Gérer
18/12/2013 - ...
d’indus. Par ailleurs, la valeur du « pathos moyen pondéré » (PMP) prise en compte lors de l’installation d’un nouvel Ehpad est fixée à 110 points. « Une simple régularisation réglementaire des pratiques...
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Piloter
19/08/2015 - ...
des établissements sociaux sont confirmées pour ces structures. Par ailleurs, exonérés de la procédure d’appel à projets pour les créations, extensions et transformations, les Cada seront soumis à une seule évaluation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/12/2013 - ...
. La circulaire précise par ailleurs qu’un groupe de travail, portant sur les « évolutions de la réglementation, de l’accompagnement et de la prise en charge des personnes handicapées », sera mis en place et devra...
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Gérer
28/02/2007 - ...
de la subvention dès le premier trimestre. Par ailleurs, leur durée maximale pourra atteindre quatre ans - et non plus trois - afin d'y intégrer le temps nécessaire à l'évaluation. Satisfait de voir reprises...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/12/2013 - ...
. Elles pourront être menées à compter du 1er janvier 2014 pour une durée de 4 ans. Le PLFSS 2014 supprime par ailleurs les expérimentations menées sur les règles de tarification des établissements...
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Gérer
02/01/2019 - ...
). Baisse des garanties Par ailleurs, l’avenant prévoit une diminution de certaines garanties afin de redresser la barre à moyen terme. Le capital décès passe ainsi, à compter du 1er novembre 2018, de 250 % à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/11/2013 - ...
partielle » de l’orientation en IME prévue par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Et que, par ailleurs, celui-ci était déjà partiellement pris en charge, depuis...
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Gérer
02/09/2020 - ...
. Pour certains établissements, le manque d’espace de stockage peut être le facteur déterminant. Cette gestion centralisée est, par ailleurs, plus facile si toutes les structures sont situées dans un rayon resserré...
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Gérer
02/09/2020 - ...
récente. Par ailleurs, en entreprise, en particulier dans celles dites libérées, elle est perçue comme le moyen d’obtenir une plus grande implication des salariés, et donc plus d’efficience. Enfin, l’usage...
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Gérer
02/09/2020 - ...
le confinement, le distanciel a été riche de bonnes pratiques pour éviter les débords. « Ces conférences ont une durée définie, avec un système de timer possible, explique Marylène Exposito. Par ailleurs...
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