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Piloter
30/10/2009 - ...
des enfants en danger ne parviennent pas systématiquement (aux départements). » Par ailleurs, le rapport déplore le manque d'innovation et de diversité dans l'offre de prise en charge. Il dénonce également...
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Piloter
30/10/2009 - ...
, qui ont du mal à mettre en place les groupes d'échanges et d'information dans les CLSPD. Par ailleurs, une équipe pluridisciplinaire, composée de travailleurs sociaux, policiers, personnels éducatifs, devrait voir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/02/2015 - ...
droit à leur demande. L’ordonnance supprime par ailleurs la disposition transitoire qui prévoyait pour les contrats en cours au 1er janvier 2014, et jusqu’au 1er janvier 2016, l'application de la durée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/05/2013 - ...
. Rémunération minimale garantie L’arrêté étend par ailleurs les dispositions de l'avis d'interprétation du 12 juin 2012 relatif à la rémunération minimale garantie aux bas salaires dans la CCN des organismes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/04/2013 - ...
d’indicateurs détaillés par la circulaire. Ehpad référents Par ailleurs, l’administration entend « passer à une nouvelle étape » dans la gestion du risque, en « associant davantage les Ehpad à l’identification...
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Gérer
31/03/2006 - ...
qu'en 2007, ils n'accueillent que des personnes dont la demande d'asile est à l'examen. Ce qui suppose un jeu de chaises musicales: d'autres publics (réfugiés, déboutés), accueillis faute de places ailleurs...
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Piloter
01/04/2021 - ...
la coopération et améliorer l’accompagnement. Les actions d’ingénierie feront partie des dépenses éligibles. Par ailleurs, l’émiettement des structures ayant été un frein jusqu’à présent, les regroupements...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/10/2016 - ...
comportent des objets ou des objectifs différents ; la durée totale de ces conventions, renouvellements compris, ne doit pas excéder 20 jours sur la même période. Risque AT-MP Le décret énumère par ailleurs...
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Piloter
06/05/2020 - ...
et une alliance, y compris mondiale. Par ailleurs, le virus n’est pas un corps étranger : il est en lien avec les activités humaines, et notamment le non-respect de règles sanitaires sur tel ou tel marché asiatique...
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Gérer
27/08/2009 - ...
pour un UHR de 12 places (contre 340 000 à 365 000 euros pour les places en création en UHR). Par ailleurs, une étude sur les facteurs de réussite et les freins rencontrés par les accueils de jour...
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