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1147 résultats pour votre recherche "Agences régionales de santé"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Revue de détail des mesures intéressant les ESSMS

28/01/2016 - ... par arrêté de la ministre de la Santé (après avis du directeur de l’agence régionale de santé et en concertation avec le maire de la commune concernée et, à Paris, Lyon et Marseille, d'arrondissement...

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Gérer

Gestion et finances - Tension de trésorerie : se faire épauler

01/03/2026 - ... ) ou les agences régionales de santé (ARS) qui orientent les organisations vers Prev’Asso. « On peut venir vers nous quand l’inquiétude monte pour la viabilité à neuf mois », précise Mickaël Huet. Un accueil gratuit...
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En bref - ESMS "handicap" : les dérogations à la procédure d’appels à projets en cas d’extension

06/02/2025 - ... la nécessité de faire évoluer rapidement l’offre existante". Un levier de simplification à la main des directions générales des agences régionales de santé sur leurs champs de compétence exclusive et partagée...

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En bref - Handicap : des préconisations pour rénover l’amendement Creton

26/06/2025 - ... Fadila Khattabi. Le 24 juin, ses résultats ont été remis à la ministre Charlotte Parmentier-Lecocq par l’agence régionale de santé Occitanie. Parmi les enseignements portant sur le public concerné...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement des projets médico-sociaux - Vers la création d’objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie ?

18/07/2012 - ... global des ORDAM s’imposera aux agences régionales de santé (ARS), tandis que la ventilation de ces ORDAM en sous-objectifs ne sera qu’indicative pour laisser aux agences une marge de manœuvre...

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Piloter

Projet de loi Santé - Des avancées à pas comptés pour le secteur

18/11/2015 - ... publics acquièrent la puissance de feu pour renouveler l’offre et nous disposons de garanties de fonds et de procédure. » Ainsi, les structures interpellées par l’Agence régionale de santé (ARS...

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Gérer

Reportage - Des usagers deviennent acteurs de leur santé

02/07/2014 - ... de l’autorisation par l’agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire. « Cette structure accueille des personnes qui souffrent de multipathologies et rencontrent de grandes difficultés sociales...
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En bref - SI : quand et comment déclarer des incidents de sécurité ?

01/06/2023 - ... pour des épisodes susceptibles d'affecter d’autres structures. Ces informations doivent remonter à l'Agence du numérique en Santé, via le portail dédié. Les agences régionales de santé seront systématiquement...

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Projet de loi Santé - Le Parlement souffle le chaud et le froid

22/04/2015 - ... par les députés. Mais en parallèle, les autorisations accordées par l’agence régionale de santé (ARS) devront être en cohérence avec les objectifs définis dans ce cadre. Pas sans « garanties de fond et de procédure...

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Évaluation - Démystifier par l’image

28/10/2025 - ... de leurs Ehpad. L’objectif est ensuite de le diffuser aux autres établissements de la direction commune ainsi qu’à leurs partenaires (Agence nationale de la performance, HAS, agence régionale de santé, etc...
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